"Peau d’homme", émancipation des corps et des esprits sous un regard amoureux
... thèmes comme la sexualité, l’inégalité des genres ou encore le travestissement à travers le modèle du conte dont ... d’une liberté nouvellement acquise, la peau devient une prison. Les découvertes par le travestissement finissent par ... moderne, et c'est même le contraire nous l'explique les historiens. Sylvie Steinberg est une historienne qui a ... Mot-clés: Bande-dessinée / féminisme / Zanzim / conte / fantastique / Renaissance / normes / travestissement / homophobie / émancipation féminine / Discrimination / libéralisation
L’appréciation du droit à un procès équitable et à un recours effectif en matière de Justice militaire, par Thomas Rapoport
Soumis le 06/04/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... un procès équitable, le droit à un recours effectif ou encore le droit à la protection judiciaire etc… Ces droits ... est reconnue compétente pour juger des civils ou encore pour juger des militaires soupçonnés de violations ... après la commission des faits, aucun militaire n’a encore été sanctionné. La Commission Interaméricaine des ...
Mot-clés: justice militaire; procès équitable
Le test de Bechdel ou comment se rendre compte de l'invisibilisation des femmes au cinéma ?
... salariales dont elles étaient victimes. S'il reste encore beaucoup de travail avant d'arriver à une égalité ... millénaires. Même si le chemin vers l’égalité est encore long, poser les prémices d’une réflexion autour ... féminins forts en questionnant leur arc narratif, ou encore le test de la lampe sexy qui consiste à remplacer un ...Cybercriminalité : La Convention du Conseil de l’Europe sur la cybercriminalité et la législation des Etats parties. Par Marion Boccaccio
... la contrefaçon, le détournement de fonds ou encore les attaques à coup de « Denial of services » ... Cette dernière prévoit la mise en place de réseaux 24/7. Des points de contacts sont mis en place d’un pays à ... le cadre de la présidence du G20, du Canada en janvier 2011 mais aussi de l’Estonie en 2007. Ceci devrait faire ... Mot-clés: Cybercriminalité / Conseil de lEurope
Convention européenne de sauvegarde des droits fondamentaux et les droits internes : Les réponses juridiques britanniques et françaises à la question de l’identité sexuelle, par Candice BARON
Soumis le 15/12/2006 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... La question du droit à l’identité sexuelle, et plus encore celle du droit d’en changer, se pose avec intérêt ... de se demander si l’identité y est aujourd’hui encore une donnée immuable ou si elle peut évoluer sous ... traité comme une femme ni donc être transféré dans une prison pour femmes puisqu’il n’avait pas accompli les ...
Mot-clés:
L’originalité du logiciel - Commentaire de la décision de la Cour de cassation italienne, civile, Sez. I, 12 janvier 2007, par Thérèse Meyer
Soumis le 11/06/2011 par Therese Meyer dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... ayant interdit la brevetabilité du logiciel (art 7, loi 68 du 2 janvier 1968), avant de reconnaitre ... 91/250/CE, art 2 D.L 518/1992, Cass. ass. plén., 7 mars 1986, Pourvoi n°83-10477). L’interprétation de ... la marque de l’apport intellectuel » (Ass. Plén., 7 mars 1986, Babolat c/ Pachot, Pourvoi n°83-10477). ...
Mot-clés: Protection / Originalité / oeuvre dérivée / Logiciel / Italie / France / effort personnalisé / Droit d’auteur / brevet / apport intellectuel