Retour sur une exposition par des femmes, sur des femmes. Une exposition qui a montré... des Sexes et des Femmes !

Soumis le 21/10/2018 par Anne-claire Simon dans MCEI / Comptes rendus d'expositions
... l'américaine Eve Ensler.   Comptes rendus d'expositions MCEI Retour sur une exposition par des femmes, sur des ...

A propos de l'article 34 de la Convention européenne de saugevarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (droit de recours individuel) par Loïc Rochas

... Avant l’entrée en vigueur du 11ème protocole la ... également engager le recours auprès de la cour dans les 6 mois qui suivent le dernier jugement.) Rapports droit ...

Décision de la Cour suprême des Etats-Unis, Sargent v. Massachussetts Acc. Co. (6 novembre 1940) - par Céline BRASSART

... Sargent v. Massachussetts Acc. Co., 307 Mass. 246 (1940), 6 novembre 1940 Dans cet arrêt, la Cour Suprême a posé le ... des Etats-Unis, Sargent v. Massachussetts Acc. Co. (6 novembre 1940) - par Céline BRASSART ...

A propos de la compétence extraterritoriale des tribunaux allemands en matière de crimes contre l'humanité, par Emilie Camus

addm1n source : Artikel 6 Strafgesetzbuch (StGB) ( http://bundesrecht.juris.de/stgb/__6.html ) S’il ne fait pas directement référence au droit ...

le "Trading With The Enemy Act" par Johanna Monthé

... DEFENSE TRADING WITH THE ENEMY ACT OF 1917 ACT OCT. 6, 1917, CH 106, 40 STAT. 411 ( ... internationaux. Nous voyons ici que longtemps même avant le bouleversement crée par les événements du 11/09/ ...

A propos de l'article 6 de la Constitution des Etats-Unis par Jérôme Marty

... or public Trust under the United States. L’article 6 de la Constitution des Etats-Unis érige les Traités ... international ou européen MBDE A propos de l'article 6 de la Constitution des Etats-Unis par Jérôme Marty ...

Sur le dommage de déqualification, par Eva-Kristina CAMPO

Soumis le 05/01/2007 par addm1n dans MBDE / Droit du travail
... déqualification » par Andrea Mannino L’auteur met en avant le changement de position de la Cour de cassation ...

Sur l'article du Prof. A. ROßNAGEL et S. FISCHER-DIESKAU, „Automatisiert erzeugte elektronische Signatur“ - par Alexandre CASANOVA

... Textes : § 17 SigV ; § 2 SigG ; § 15 SigV ; § 6 SigG + § 6 SigV Droit du procès et de la preuve judiciaire MBDE Sur ...

La distinctivité en droit français et américain des marques par Anne Mc DERMOTT

... http://carollejuristentic.over-blog.com/article-1766520-6.html#anchorCom... ). Etant donné le peu de législation ... Concernant le caractère descriptif d’une marque, avant l’adoption en 1991 de la loi actuelle sur les ... (Cour de Justice des Communautés Européennes (CJCE), 6 mai 2003, Libertel Groep contre Benelux Merkenbureau, ...