Russie : les organes de gouvernements fédéraux et autonomes se mettent à Internet, par Marion Lapresle

... et des organes autonomes locaux » ( http://www.lawmix.ru/content.php?id=1354 ) - « Constat Russie » Nadine ...

La publicité en faveur du tabac sur internet, approche comparée à la lumière du droit français et allemand

Soumis le 17/05/2018 par Anne-claire Lohest dans MBDE / Droit des Affaires
... de cigarettes avec des images évoquant les animaux, le voyage et donc suscitant l’envie d’acheter les ...

La publicité en faveur du tabac sur internet, approche comparée à la lumière du droit français et allemand

Soumis le 17/05/2018 par Anne-claire Lohest dans MBDE / Droit des Affaires
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L’arrêt Yusuf : le juge communautaire comme frein à l'action du Conseil de Sécurité des Nations unies ? par Lucie LAITHIER

... – la « jurisprudence aussi loin que » du TPI, Archives du droit international). - X., Revue Générale de ...

Sur la Convention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discrimination raciale (ONU) par Amandine Dias

Soumis le 06/05/2007 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... les zones d’attentes, par la situation des « gens du voyage », par la montée des actes racistes, antisémites et ...
Mot-clés: race / droit international

La décision rendue par la Cour suprême des Etats-Unis dans l’affaire Reno par Sarah TAIEB

... du 3 au 9 avril 2000. Source < http://www.sammag.com/archives/juridique6.htm> , visité le 15 février 2007. • ...

Loi EGalim : entre respect de l’environnement et protection du consommateur

Soumis le 10/06/2020 par Elena francesca Cillo dans MBDE / Environnement
... EGALIM, 31 octobre 2019 https://reseauactionclimat.org/wp-content/uploads/2019/10/decryptage-loi... .   Institut ...