Man, Woman and Human : Venez entendre la voix des Hommes à la Fondation Goodplanet

Soumis le 12/11/2018 par Marylou Moreau dans MCEI / Comptes rendus d'expositions
... Goodplanet C'est au fond d'un bois gardé par les chênes que la fondation Goodplanet héberge le travail du reporter ... les arbres et les ruches; poétique clin d'oeil au combat que Yann Arthus Bertrand aura mené toute sa vie durant pour ... qui tentent une dernière percée au seuil de l'hiver que nous entamons la visite par le petit sentier bordant le ...

Le système sub-saharien de la Propriété Intellectuelle: commentaire de l’étude de Adebambo Adewopo par Benjamin GOLDENBERG

... développements. Au niveau de la comparaison, le fait que le droit africain ait été influencé par les deux ... Summer 2002, 33 U. Tol. L. Rev. 749. Il est certain que sur la scène internationale de la propriété ... ne reçoit pas l’attention des analystes bien que le droit puisse refléter de grandes et pertinentes ...

La condamnation par une cour fédérale américaine de Chuckie Taylor pour actes de torture commis au Liberia : comparaison européenne par Typhaine ROBLOT

... ) Introduction Alors que l’image des Etats-Unis est encore ternie par les actes ... concernent de multiples actes de torture tels que la pratique de décharges électriques appliquées sur ... graves », 4 juillet 2008 ( http://www.mediapart.fr/club/blog/la-redaction-mediapart/040708/la-franc... ) Interactions ...

La législation espagnole en matière d’immigration depuis la fin du XXème siècle

Soumis le 22/03/2016 par Maud Thiry dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... 1985, sur les Droits et Libertés des Étrangers. Bien que timide dans la reconnaissance des droits des migrants, ... mais elles inséraient de nouveaux objectifs tels que le renforcement de la protection des travailleurs ... et des garanties juridiques des étrangers, ainsi que par une dynamique d’intégration sociale à travers la ...

La législation espagnole en matière d’immigration depuis la fin du XXème siècle

Soumis le 17/03/2016 par Maud Thiry dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... 1985, sur les Droits et Libertés des Étrangers. Bien que timide dans la reconnaissance des droits des migrants, ... mais elles inséraient de nouveaux objectifs tels que le renforcement de la protection des travailleurs ... et des garanties juridiques des étrangers, ainsi que par une dynamique d’intégration sociale à travers la ...

A PROPOS DE L'ARTICLE 53 DE LA LOI ALLEMANDE SUR LE DROIT D'AUTEUR RELATIF A L’EXCEPTION DE COPIE PRIVEE par Intidhar MESSAOUDI

... la directive sans tenir compte du test en trois étapes que nous, juristes français, avons placé au centre de la ... une fois de plus une menace contre la protection que le droit d’auteur s’efforce d’apporter. Cette ... hébergeant une telle technologie de reproduction soutient que son site est tout à fait légal et qu’en diffusant son ...

Discrimination au travail et répartition de la charge de la preuve: L 'Europe à la recherche d'un cadre juridique structuré - par Ombline Masfayon

... d'étudier ce mécanisme spécifique, aussi bien légal que jurisprudentiel, de la distribution de la charge de la ... à rétablir un équilibre faussé par la difficulté que peut avoir la victime à prouver une discrimination? Il ... était, au moment de sa décision, conscient du fait que la jeune femme était enceinte. Afin de fonder une ...

L'avenir du droit européen des contrats: objectifs et application du cadre commun de référence - Par Bénédicte DOUBLIEZ

Soumis le 20/05/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... approuve et encourage le processus enclenché mais ajoute que « de nombreux chercheurs et intéressés travaillant au projet sont persuadés que le résultat final sera, à terme, un code européen des ... et combler les lacunes du droit communautaire dérivé que la consultation de 2001 a révélés ? Ou ...
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Les influenceurs face au droit, approche comparée des législations française et allemande

Soumis le 15/06/2024 par Valentin Poirot dans MBDE / Numérique
... régime de responsabilité spécifique. En Allemagne, bien que dépourvue de législation spécifique, la jurisprudence ... des consommateurs et la liberté des influenceurs, bien que les approches française et allemande diffèrent, ... ou non, principalement sur les réseaux sociaux. Tandis que le juge français est limité par la définition légale ...

Analyse du neuvième amendement de la loi allemande contre les restrictions de concurrence à la lumière du droit français : de la modernisation du droit de la concurrence à l’ère digitale

Soumis le 15/06/2018 par Anne-claire Lohest dans MBDE / Droit des Affaires
... de l’économie digitale.   Depuis les affaires telles que le rachat de Whatsapp par Facebook, la condamnation pour ... ( Bundeskartellamt ), le secteur du digital est plus que jamais dans le viseur des autorités et juridictions en ... soit rendue sans contrepartie financière (I) afin que les plateformes numériques n’échappent pas au ...