Compte-rendu : Le Dictionnaire amoureux de l'inutile, François et Vincent Morel
... amoureux de l’inutile est programmé du 18 mai au 1er juin 2024 à la Scala à Paris. Comptes rendus de spectacles ... Mot-clés:
A propos d’une étude de David. E. Rigney relative à la protection des compilations par le droit d’auteur américain par Zelda GERARD
... Fine Arts, Inc., 191 F.2d 99, 103 (2d Cir. 1951), le tribunal a affirmé que la Constitution des Etats-Unis et les ...A PROPOS DE LA SECURITIES AND EXCHANGE COMMISSION (SEC) ET DE L'AUTORITE DES MARCHES FINANCIERS (AMF), PAR Arthur RAVIGNON,
... une action en justice devant une U.S. District Court (tribunal fédéral de première instance) ou un juge spécial ... Basics for Law Students, Aspen Publishers, 4e edition, 2006. Brian J. Wilder: The Securities and Exchange Commission ... Mot-clés: SEC / régulation des marchés financiers. / France / Etats-Unis / Contrats en matière bancaire et financière / AMF
Le test de Bechdel ou comment se rendre compte de l'invisibilisation des femmes au cinéma ?
... de Bechdel. Selon le site collaboratif bechdeltest.com, 57,5% des films produits en 2017 ne passaient pas non plus le ...Et la marmotte ? d’Hortense Belhôte, une ascension sociologique et culturelle de la montagne.
... pouvez assister à cette conférence spectaculaire le 15 juin 2024 à Paris au théâtre de Chaillot à 14h30 et ... Mot-clés: théâtre; sociologie; conférence / montagne
A propos de la liberté d'expression sur internet, par Noémie Oudey
Soumis le 25/06/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... tolérer et se basent, pour ce faire, sur le critère du content neutral selon lequel une simple norme ne peut porter ...
L'arrêt Golan v. Holder [2012] : l'agonie du domaine public ? par Caroline Jamet
Soumis le 30/06/2012 par Caroline Jamet dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... premier amendement. En effet, ils estiment que le principe constitutionnel selon lequel la durée de protection des ...
Mot-clés: restauration de droits d’auteur / Protection / harmonisation / Etats-Unis / durée / droit d’auteurs / domaine public / Copyright / Convention de Berne / constitutionalité
CJUE : Saveur et propriété intellectuelle : Une question de goût.
... Article I, Section 8, Clause 8 est le fondement constitutionnel de tout droit de propriété intellectuel aux ...Visiter autrement le Quartier latin à Paris avec l’architecture néoclassique
... La Martinière. Au départ installée au n°5 rue de l’École-de-Médecine , elle déménagera dans le ... Mot-clés: Paris / Architecture / Néoclassicisme / Histoire de l'Art / Odéon / Panthéon / Université de Paris
Les fake news, un danger persistant pour la démocratie
... à l’information est donc primordial, d’où le rang constitutionnel conféré aux libertés d’expression et de ... Mot-clés: Liberté d’expression / liberté de la presse / fake news / réseaux sociaux / campagne présidentielle / information / Diffamation / élections / internet / libertés fondamentales