Les Carnets de Cerise, Une bande dessinée pas comme les autres
... intergénérationnelles sont aussi omniprésentes, preuve de la capacité des auteurs à montrer une réalité ... Mot-clés: Les Carnets de Cerise / bande dessinée / littérature jeunesse / Joris Chamblain / Aurélie Neyret
L’affaire de l’usine “MOX” ou comment pallier le forum shopping en droit international de l’environnement par Julien DE CRUZ
... 292 CE est en effet un outil très efficace pour lutter contre le forum shopping au niveau communautaire. En ... et des Etats membres d’une plus grande prise en charge des problématiques environnementales au niveau ...Ententes et désaccords : les juges français et britanniques face à l’utilisation de la reconnaissance faciale en temps réel par la police
... et prévisible (même jugement, §49), et protège contre l’arbitraire (CEDH, Olsson c. Suède, 24 mars 1988, ...L’originalité du logiciel - Commentaire de la décision de la Cour de cassation italienne, civile, Sez. I, 12 janvier 2007, par Thérèse Meyer
Soumis le 11/06/2011 par Therese Meyer dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... logiciel est original si l’auteur de l’œuvre a fait preuve d’un effort personnalisé allant au delà de la ...
Mot-clés: Protection / Originalité / oeuvre dérivée / Logiciel / Italie / France / effort personnalisé / Droit d’auteur / brevet / apport intellectuel
Bohemian Rhapsody, le film qui met Freddie Mercury sur le devant de la scène.
... lorsque nous savons que Freddie Mercury militait contre le trop grand intérêt porté à sa personne et ... Mot-clés: Queen / Freddie Mercury / bohemian rhapsody / film / biopic / musique / rock / Brian Singer / Rami Malek
LA CHASSE AUX PRIX EST OUVERTE - Analyse de la législation russe sur les prix prédateurs au vu de la décision N° A40-156 748/09-139-1081 du Tribunal d'arbitrage de la ville de Moscou
... du 25 octobre 1977. - Metro SB-Großmärkte GmbH & Co. KG contre Commission : ... Arrêt de la CJCE du 3 juillet 1991 - AKZO Chemie BV contre Commission des Communautés européennes : ...L’article 8 de la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et la vidéosurveillance en France et au Royaume-Uni, par Morgane Piederriere
Soumis le 18/04/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... et font l’objet d’une divulgation publique » (Peck contre Royaume-Uni, 28 avril 2003) que bien qu’elles aient ...
Coopération judiciaire et faillite internationale: les limites du principe de comity dans le traitement international des entreprises en difficultés illustrées par l’arrêt Canadien Re Matlack Inc., par Julia Sedef
Soumis le 03/05/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... ni à une obligation légale des juges ni à une preuve de courtoisie pure et simple du juge du for. Il ...
L'Expo Peyo
... à l'origine de la « Smurfmania» dans les années 80. On voit donc une autre facette de Peyo : si l'on ne ... Mot-clés: expo peyo / exposition peyo / expo schtroupmfs / peyo / schtroumpfs / exposition bande dessinée paris / johan et pirlouit