A propos de la "EUROPEAN ANTI DISCRIMINATION LAW REVIEW" Anne Saint Gérand
... MBDE A propos de la "EUROPEAN ANTI DISCRIMINATION LAW REVIEW" Anne Saint Gérand ... Mot-clés: Royaume-Uni
Sur la décision de la Chambre des Lords R v. HEADTEACHER AND GOVERNORS OF DENBIGH HIGH SCHOOL [2006] UKHL 15, par Anne Saint Gérand
... le port du djilbab n'était pas contraire à l'article 9 de la Convention Européenne de sauvegarde des Droits de ...Au sujet de l' EMPLOYMENT EQUALITY REGULATION (sexual orientation), Royaume-Uni, 2003 par Anne Saint Gérand
... EQUALITY REGULATION (sexual orientation), Royaume-Uni, 2003 par Anne Saint Gérand ...Sur le RACE RELATIONS ACT (Royaume-Uni, 1976) par Anne Saint Gérand et Sophie d'Ivangin
... raciale. Il a connu d'importants changements en 2003 lors de la transposition de la directive européenne ...Au sujet du PATRIOT Act adopté en 2001 aux Etats-Unis par Marie-Amélie GOGUEL
... 2001) adoptée par le Congrès après les évènements du 11 Septembre 2001, a pour objectif de renforcer les lois ...Sur un article de Georg Nolte par Eliette Gondoin
... und Völkerrecht Band 165, Springer Verlag, Heidelberg, 2003, S. 235- 252), Georg Nolte se penche sur la nuance entre ...Gleichheit und Nicht-Diskriminierung- die deutsche Debatte : Lecture d'un article de Hans Meyer sur les thème de l'égalité et de la non-discrimination par Eliette Gondoin
... und Völkerrecht Band 165, Springer Verlag, Heidelberg, 2003, S. 79-93) porte sur l’évolution de la jurisprudence ... Mot-clés: Constitution / Allemagne
Droit d’auteur, Copyright et Art Conceptuel par Caroline RAWSKI
... divergent. La Cour d’appel de Paris, qui a déclaré le 9 février 2007, dans l’affaire Pinoncelli (artiste qui ... Sources principales : Simon Stokes, Art and Copyright: some current issues, Journal of Intellectual Property Law and Practice, Volume 1, n°4. Molly Torsen, Beyond Oil ... Mot-clés: Ready-mades / Originalité / Idée / genre / Forme / Expression / Droit d’auteur / Copyright / Art Contemporain / Art Conceptuel
Les successions transfrontalières dans l’imbroglio des droits européens : un règlement communautaire est-il opportun ? par Alix Giraud
Soumis le 26/05/2009 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... de droit (P. Terner, « Perspectives of a European law of succession », Maastricht Journal of European and Comparative Law 14 MJ 2 (2007), p. 158). A la suite des conclusions du ... cit., p. 28 et s. Paul Terner, Perspectives of a European law of succession, Maastricht Journal of European and ...
Forced Entertainment, la compagnie qui monte l'intégral de Shakespeare sur une table de cuisine
... et créé par Forced Entertainment. Théâtre de la Ville. 11-20 octobre 2018. Crédit photograhies : Hugo Glendinning ... Mot-clés: théâtre / spectacle / performance / shakespeare / compagnie / narration / miniaturisation / objets / personnages