ROYAUME UNI - Doctrine: The European Civil Code movement and the European Union's Common Frame of Reference, Hugh Beale, par Aurore Bouqueau
... cette pensée devrait être rassemblée et codifiée. Le travail de codification serait donc d'ordonner ces pensées ... national. Ainsi le deuxième volet devrait faciliter le travail d’interprétation et de codification et donc ... Mot-clés: code européen des contrats / Cadre Commun de Référence
Le blanchiment d’argent et les obligations imposées aux établissements financiers en droit français et en droit américain
... contre le blanchiment sont nommées à l’article L.561-2 du Code monétaire et financier. Le champ d’application ... est différente : en effet, l’article L.561-10-2 du Code monétaire et financier fait référence à des ... Mot-clés: Blanchiment / établissements financiers / obligation de vigilance / bénéficiaire effectif / Etats-Unis / France / Union Européenne
Le régime juridique des vaccinations obligatoires en France et en Italie
... justifiée, et donc admise au visa de l’art. 8 alinéa 2 CEDH, en effectuant un contrôle de proportionnalité entre ... atteinte au droit à l’instruction (au visa de l’art. 2 du premier Protocole additionnel CEDH) par une telle ... e onere della prova, Europa e Diritto Privato, 2018/2, pp. 809-837 ROGUE F., Vaccination non obligatoire : un ...La prise en compte des spécificités nationales en matières de droits de l’Homme au niveau Européen: les arrêts Omega et Grogan de la Cour de Justice de l’Union Européenne, par Blandine Gayral
Soumis le 04/07/2011 par Blandine Gayral dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... droit juridiquement contraignant que lui accorde le droit allemand reste unique. Cela a amené la Cour à indiquer que ... des droits fondamentaux et prévoyant en son article 6-2 la possibilité de l’adhésion de l’Union Européenne ... 3 rd Ed, Oxford, 2010 D. Chalmers, European Union Law, 2 nd Ed, Cambridge, 2010 J-S Bergé et S. Robin-Olivier, ...
Rien ne saurait me manquer (J’ai découvert Pierre Rabhi sur mon iPhone 7)
... l’aube , créée en 2014 et basée sur Paris, mène un travail de création théâtrale autour des problématiques ... telle la question de l’écologie, du nouveau rapport au travail, des nouveaux modèles de couple et d’organisations ...Et la marmotte ? d’Hortense Belhôte, une ascension sociologique et culturelle de la montagne.
... est aussi passionnée d’art, et titulaire d’un master 2 en histoire de l’art. Elle a enseigné de nombreuses ... Mot-clés: théâtre; sociologie; conférence / montagne