A propos du Protocole de Kyoto, par Louisa Silcox
Soumis le 25/06/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... s’est par la suite engagé à baisser ses émissions de 80% avant 2050 et la France à diviser ses émissions par ...
L’héritage du « théâtre service public » de Jean Vilar : l’émergence d’une relation au public
... permet aux gens de venir directement en sortant du travail et de ne pas rentrer trop tard après le spectacle. ...L’OMC confrontée à la question de la commercialisation des OGM à l’occasion du conflit opposant les Etats-Unis, l’Argentine et la Canada à l’Union Européenne par Audrey FRANCE
... d’une Chambre environnementale, mais celle-ci n’a jamais juger une affaire ni donner d’avis donc la qualité ... dans le commerce international » (2003) 45 Sociologie du travail 63. Rapport du Groupe d’étude de la Commission du ... Mot-clés: Principe de précaution / OMC / OGM / Etats-Unis / Commerce international / CE / Canada / Autonomie des Etats / argentine
Etude comparée de l'arrêt de la CEDH Jones and others v. Royaume-Uni du 14 janvier 2014 et du droit allemand concernant la question de l'immunité de juridiction des Etats et de leurs agents
... l'adoption de mesures par l'Etat fédéral, il n'a jamais été employé au niveau des immunités. La Cour ... Mot-clés: Torture / représentants de l'Etat / immunité de juridiction / État / CEDH / Allemagne / Action civile
Les documents électroniques au sein des systèmes probatoires allemand et français - par Coraline RIET
... pas lieu de se poser. Si le Code civil n’a en effet jamais défini la preuve littérale, il était communément ...FÉDÉRATION DE RUSSIE – La révision du montant d'une clause pénale en droit russe comparé avec le droit français (Commentaire de l'article 333 du Code civil de la Fédération de Russie) Daria VINOGRADOVA
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... qu’ils s’ancrent à nouveau, et plus profondément que jamais, dans la réalité extérieure. Cette résonance entre ...Le droit de la fin de vie en Italie : l’histoire d’un long processus juridique inachevé par Bouvier Marguerite, Bussola Alessia, Rialland Bertille,Yameogo Winnie
... aide à l’accomplissement de l’acte mais sans jamais influencer le choix de la personne souhaitant se ... déclaré inadmissible, la totalité des électeurs n’a jamais pu se prononcer directement sur l’euthanasie ...ROYAUME UNI - Doctrine: “ The Common Frame of Reference and the feasibility of a common Contract law in Europe”, Lucinda Miller. par Mikaela NILSSON
... trouver les éléments qui peuvent faire l’objet d’un travail communautaire. Étude comparée : similitudes et ... Mot-clés: « Code Civil Européen » / Cadre Commun de Référence
Pourquoi regarder Friends (ou re-regarder!) est la meilleure idée que vous puissiez avoir en ce deuxième confinement
... ont redécouvert des choses que l’on avait oubliées ou jamais utilisées. 5. Celui où Joey est seul chez lui, dans ... Mot-clés: friends / confinement / série / tv / joey / chandler / monica / rachel / central perk / quarantaine / activités / épisode / netflix