"Moi, ce que j'aime, c'est les monstres", le livre monstre d'Emil Ferris
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Soumis le 06/03/2015 par Victoria Poncelet dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
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Mot-clés: GPA / gestation pour autrui / France / filiation / Cour européenne des droits de l'homme / Allemagne
QUAND LE JUGE CIVIL PUNIT. L’affaire de la diffamation commise par Times Now : une illustration de la distinction entre dommages-intérêts compensatoires et dommages-intérêts punitifs
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Découvrez "Mise en scène" de Danell et O'Kane (du 18/09 au 31/10) au Centre Culturel Irlandais
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A propos des dérogations à la Convention Européenne des Droits de l'Homme et de la lutte contre le terrorisme, par Marine Farshian
Soumis le 12/04/2010 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
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Eyjafjallajokull : la responsabilité des Etats et des compagnies privées suite à un évènement de force majeure à travers l’arrêt Marshall v Iberia Lineas Aereas De España SA 2010 et la Convention de Chicago de 1944
... rafraichir en attendant de pouvoir les rapatrier est une chose. Le remboursement des vols annulés parait aussi être ... les compagnies à dédommager les passagers pour quelque chose contre laquelle ils n’ont aucun pouvoir, a fortiori ...Les Choses qu'on dit, les choses qu'on fait, Emmanuel Mouret
... voir qu’une nuit d’amour hors mariage peut être autre chose qu’un vil adultère, en étant un signe d’amour, de ...Parisiennes Citoyennes ! : l'exposition féministe en ce moment au Musée Carnavalet
... vue défendus. S’il l’on devait retenir qu’une seule chose à l’issue de la visite, c’est la diversité de ...A propos de la définition du crime de génocide en France et en Espagne, à la lumière de sa définition internationale, par Antoine Werner
Soumis le 13/05/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... Du reste, une peine de 15 à 20 ans est prévue. Cela dit, chose étonnante, alors que le code pénal français reprend ...