Une analyse économique des systèmes d'échanges de quotas d'émissions aux Etats-Unis et en Europe

Soumis le 08/07/2012 par Gregory Arnoult dans MBDE / Analyse économique du droit
... pour le dioxyde de carbone (CO2) dans un premier temps et pour d’autres gaz à effet de serre dans un second temps. Le marché d’échanges de quota d’émissions de ...

SIBEL - UNE HISTOIRE D'ÉMANCIPATION

... ne prend pas soin d’elle : son père aime passer du temps avec elle mais la laisse gérer la maison toute seule ... masculins, elle chasse avec son père et passe beaucoup de temps avec lui alors que sa sœur, qui est pourtant plus ...

Le Todiébook, un livre et support avant-gardiste pour tout un chacun!

... technicité, créativité et coups de pinceaux. Prenez le temps de visionner cette vidéo qui vous plongera directement ... Cristian Todié pour ses réalisations futures. Ce travail a permis l’impression de vingt exemplaires ...

Le futur panorama des droits fondamentaux au sein de l'Union Européenne à la suite de l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne par Jeanne DUPENDANT

... et pourtant elles n’auront, au moins dans un premier temps, que peu d’incidence sur la protection des droits de ... du 9 octobre 1979, Airey • arrêt du 6 décembre 1983, France et autres pays/Turquie • arrêt du 23 novembre 1993, A/France • arrêt du 23 mars 1995, Loizidou/Turquie • ...

Cartographier des Univers, de Shuvinai Ashoona

... pas visibles. Ces entités sont très présentes dans le travail d’Ashoona, qui évoque les esprits mais aussi les ... que d’autres thèmes, est une partie importante du travail d’Ashoona. La naissance de nouveaux mondes pour ... L'Art comme moyen d'affirmation de soi  En analysant le travail d’Ashoona, mais aussi celui d’autres artistes ...

ROYAUME-UNI La responsabilité des parents du fait de leur enfant, analyse comparée du droit français et du droit de Common Law

Soumis le 22/04/2012 par Josephine De feraudy dans MBDE / Droit de la responsabilité
... à dire sans avoir à rapporter de faute des parents.  En France, depuis quelques années, c’est ce dernier régime ... français vers une responsabilité de plein droit    En France, la nature de la responsabilité des parents est de ...

CJUE : Saveur et propriété intellectuelle : Une question de goût.

... par les sens (Cass. Civ. I, 8 novembre 1983). Il y eu en France un débat doctrinal et jurisprudentiel sur ... réflectif de celle-ci. La Convention de Berne, qui lie la France ainsi que la plus haute juridiction de l’ordre ... des produits ménagers pour la même raison.  En France, il n’est pas possible d’enregistrer une marque ...

L’Atelier des lumières : quand l’art et le numérique ne font plus qu’un!

Soumis le 11/11/2018 par Victoria Saad dans MCEI / Comptes rendus d'expositions
... L’enchainement des projections nous dévoile aussi le travail d’Egon Schiele, influencé par l’art de son ... spectacle assis. Si certains ne viennent qu’assister le temps de la projection, d’autres peuvent y passer ...

À propos de l´étude de P. Royla sur la coordination des règles de commerce communautaire et international : le spectre de « l´isolation clinique » du droit communautaire par Alexandra FRELAT

... pas de nature à contraindre le juge communautaire. Le temps semble lui avoir donné raison : Le juge communautaire ... le juge communautaire refuse dans un deuxième temps de se porter garant de son respect. En effet il ... que les Etats membres ont cherché des solutions. L’Allemagne avait en effet invoqué l’art. 307 TCE stipulant ...

Exceptions au droit d’auteur et numérisation des œuvres protégées: l’arrêt Authors Guild v. Google Inc. rendu le 14 novembre 2013, par Rachel Momperousse

... l’objectif et la nature de l’usage litigieux; en France, l’exception de courte citation prévue à ... sont au cœur de la bataille juridique déclenchée en France par Google Books. Illustration par l’affaire Google ... de l'Editions (SNE) et la Société des Gens de Lettre de France (SGDL) à Google, le tribunal de Grande Instance de ...