La Caverne du Dragon, un lieu pour se souvenir

Soumis le 20/10/2022 par Coralie Lammens dans MCEI / Lieux culturels à découvrir
... Première Guerre mondiale situé sur le Chemin des Dames, dans les Hauts-de-France. Loin d’être un simple musée, ... de premier plan. Les deux camps finissent par cohabiter dans la grotte qui devient un véritable lieu de vie où ... et une chapelle y trouve sa place.     Faire la guerre dans des carrières La Caverne du Dragon est à l’origine ...

Le mariage gay en Allemagne

... avec un autre homme ou qui se laisse utiliser par lui dans ce but est puni de prison. Dans le cas d'un participant qui, au moment des faits, ... n'avait pas encore 21 ans, le tribunal peut renoncer, dans les cas les plus légers, à punir. § 175a : Est puni ...

La contrefaçon en un « clic » : l’éclairage américain sur la responsabilité d’eBay, par Emilie Gras

... Quelle est la probabilité pour que le petit chanceux qui, dans dix minutes, remportera cette enchère  pour une ... 75,5%, selon une étude réalisée par Tiffany en 2005 dans le cadre du procès qui l’opposait à eBay, le fameux ... et l’acheteur. Ainsi, même sans reconnaitre le concept de « fair use », le droit français adopte la ...

A propos de la réglementation du financement participatif au Royaume-Uni et en France

... la prérogative exclusive des établissements de crédit dans le cadre du monopole bancaire. Certaines exceptions ... composées de sous-catégories distinctes. Né dans les années 2000 aux Etats-Unis, le crowdfunding a connu ... d’opérer une harmonisation de la réglementation. Dans l’attente d’une adaptation du droit de l’UE, les ...

L'Expo Peyo

Soumis le 22/10/2018 par Tiphaine Daniel dans MCEI / Comptes rendus d'expositions
... pas remarqué cette toute petite baie vitrée, cachée dans l'ombre du colossal Centre Pompidou et encerclée par ... voyez, alors n'ayez pas peur de rentrer, pour une fois, dans ce petit lieu, car de grandes choses y sont exposées. ... une rétrospective du travail de Peyo est présentée dans cette exposition généreuse, rassemblant de nombreuses ...

Greed is good

Soumis le 03/07/2012 par Pierre Farge dans MBDE / Analyse économique du droit
... mortgage loans, attribués avec largesses par les banques dans la mesure où elles savaient que ces actifs seraient ... à d’autres4. Ces créances toxiques ne figurant plus dans leurs bilans, les banques vont alors accorder, ...  des créances par la banque centrale, sont entraînées dans la débâcle. Autrement dit, « la véritable cause de ...

Repères doctrinaux et jurisprudentiels des libertés et droits fondamentaux au Chili

... la Constitution chilienne n’y fait référence que dans 2 articles. Le premier est m’article 9 qui se réfère ... de « 3 ème et 4 ème générations » (droit à vivre dans un environnement libre de contamination). L’article 19 ... qualifié » : loi traitant d’éléments évoquées dans la Constitution qui ne peuvent être abrogés, modifiés ...
Mot-clés: droits fondamentaux / Chili

Patent troll : analyse comparative des positions américaine et européenne

... de précision de certains brevets, particulièrement dans le domaine des logiciels et des procédés commerciaux ... chaque pays, à l’exception du brevet européen, défini dans la Convention sur le Brevet européen[2]. Il existe ... création du brevet unitaire européen. Nous étudierons dans cette partie les caractéristiques juridiques de ces ...
Mot-clés: brevet / innovation / Europe / Etats-Unis

Les contrats conclus à distance, L’article 1262 du Code civil ou la Théorie dite du « conocimiento» : une spécificité ibérique, entre « ombres » & « lumières ». Par Sophie Michel

Soumis le 18/05/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... avoir mis en balance tel ou tel aspect de la doctrine. Dans ce sens, une inspiration européenne voire ... serait sans doute utile ou pour le moins nécessaire. Dans le contexte actuel de développement des nouvelles ... notamment les électroniques, il se peut qu’il y ait dans certains cas un défaut de présence physique et ...

« Les enfants méritent une protection spécifique en ce qui concerne leurs données à caractère personnel » : Le COPPA et le RGPD en tant que boucliers dans la société de l’information

Soumis le 15/04/2020 par Hendrik Coppoolse dans MBDE / Numérique
... disposent le plus souvent ni des capacités pour saisir ce concept complexe, ni des moyens pour faire appliquer leurs ... est applaudie, le COPPA a fait couler beaucoup d’encre dans les milieux académiques au moment de son entrée en ... vidéos en ligne. [4] L’autre texte qui a fait irruption dans le débat relatif à la protection des données ...