Les institutions non-juridictionnelles de lutte contre les discriminations en Espagne

Soumis le 17/12/2014 par Inès Rodriguez dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... et à l’élimination des discriminations.     Au même moment, a été institué le Réseau des centres ...

Et la marmotte ? d’Hortense Belhôte, une ascension sociologique et culturelle de la montagne.

... femmes oubliées de l’histoire de la montagne. Dans un même temps, elle met en parallèle son histoire personnelle ...

Toulouse-Lautrec, comme un vent de modernité au Grand Palais

Soumis le 23/11/2019 par Luana Morin dans MCEI / Comptes rendus d'expositions
... Avril, son cousin le Docteur Tapié de Céleyran, lui-même et bien d’autres, que Lautrec représente dans leur ... autant d’œuvres du peintre montmartrois réunies en un même lieu, et surtout une telle diversité de ses ...

La protection des lanceurs d'alerte : une analyse comparée des dispositions légales françaises et britanniques

Soumis le 24/02/2021 par Chakee Adjemian dans MBDE / Personnes
... La Cour Suprême s'est ensuite prononcée sur la même question : le statut de travailleuse de la requérante ...

Le sang de Médusa et la naissance du corail rouge (ou) ce que nous dévoile la mythologie de notre société.

Soumis le 05/12/2023 par Laetitia Champion dans MCEI / Interculturalité
... naissance à Persée. Fils d’un viol, il sera lui-même responsable d’un acte de monstruosité, en ramenant ...
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Liens commerciaux sur Internet et contrefaçon de marques : dissonance des droits français et américain par Géraldine BLANCHE

... illégalement sur leurs marques en permettant et même en encourageant leurs concurrents à acheter des ... essentielles à protéger autant que la marque, même en l'absence de confusion dans l'esprit du public. Les ...

Dans l'atelier du sculpteur Pier Spartà

Soumis le 18/12/2018 par Suzanne Cras dans MCEI / Entretiens / Portraits d'artistes
... ainsi la terre, le bois et la pierre qu’il trouve lui-même. Pier Spartà, Gisant de loup , béton, 2017   Pier ...

L’intéressement des particuliers dans la protection de l’environnement par le biais du mécanisme de responsabilité délictuelle en droit britannique et en droit français

Soumis le 12/02/2013 par Yvane Gourdes dans MBDE / Analyse économique du droit
... traitement est reconnu responsable, c’est le service lui-même qui est menacé. Les effets négatifs de la procédure ... [17] . Une approche fondée sur l’action individuelle ou même associative est également peu efficace car elle fait ...

High Court of Justice, Queens bench Division, Divisional Court, 17 novembre 2005, Ramda v Secretary of State for the Home Department, [2005] EWHC 2526 (Admin), par Nili Cytrynowicz

Soumis le 21/05/2007 par addm1n dans MBDE / Internationalisation du droit pénal
... n’est pas systématique (Ibid, § 16.). Elle opère le même raisonnement pour rejeter l’argument de risque de ... des garanties offertes dans l’Etat requérant par elle-même (O. Davies QC, et M. Sikand, «Surrender made easy? » ...