ESPAGNE - Étude comparative des réactions doctrinales françaises et espagnoles sur l’intérêt d’un code civil européen, par Aude MERCIER

Soumis le 04/03/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... leur intérêt de renforcer l’attractivité du Code, qui pourrait trouver son renouveau grâce aux sources de droit ...

Au sujet de la directive communautaire 2000/43/CE du 29 juin 2000 par Anne-Laure Renoux

Soumis le 06/05/2007 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... des membres de minorités religieuses particulières pourrait être appliqué, comme aux Tsiganes, par exemple, ...

L’œuvre audiovisuelle : qualifications et particularités de régime, par Véronique Mauduit

... « author » ni l'expression « Work-for-hire » qui pourrait être traduite par « engagé pour créer ». Ces ...

Découvertes archéologiques exceptionelles sur le chantier de Notre-Dame de Paris

Soumis le 04/11/2022 par Dauphine De solages dans MCEI / Architectures
... laisse penser que sous des couches plus profondes on pourrait retrouver des informations et des vestiges ...