KT Gorique : une rappeuse à découvrir d'urgence
... de faire avec ce que j’ai compris.” - KT Gorique, propos recueillis par le média Madame Rap, 2017. Et les ... Alors plus d'hésitations : KT Gorique sera de retour en France le 22 janvier pour un concert à Bobigny, au Canal 93 ...« The Rome Statute and the European Convention on Human Rights »By Lucius Caflisch, Strasbourg, In “Human Rights Law Journal” Vol. 23 No. 1-4, 30 September 2002, pages 1-12 par Camille Billet.
... délai raisonnable (cf. CEDH, 26 juin 1991, Letellier c/ France, Série A, n° 207). Selon l’article 58(1) du Statut ... Série A, n° 171 - CEDH, 26 juin 1991, Letellier c/ France, Série A, n° 207 - CEDH, 26 janvier 1993, W. c/ ...La législation anti-terrorisme au Royaume-Uni depuis 1970
... (2014) [11] . Suite aux récents évènements survenus en France, Londres a exprimé son soutien à Paris, David ... leurs communications, dont certaines protégées par le secret professionnel, ont été interceptées par un ... https://www.mi5.gov.uk/page-d-accueil/a-propos-de-mi5/la-legislation-anti-terrorisme.html The ... Mot-clés: Terrorisme / anti-terrorisme / législation britannique / attentats / Droits de l'homme / Vie privée / article 15 CEDH
L’arrêt Kahn v. M&F Worldwide Corp. du 14 mars 2014 quant aux devoirs du conseil d’administration lors d’une freeze-out merger en droit américain – Edouard Bourguet
... de l’abus de majorité et de l’abus de pouvoirs en France En droit français, la préservation des ... sous l’angle de l’ entire fairness . Si en France, l’importance accordée à l’assemblée ...Jamais plus : les violences conjugales au sein des histoires romantiques
... Il m’a en effet semblé créer une porte d’entrée à propos des violences, tout en mettant en lumière la ... Mot-clés: Colleen Hoover / Victoire Tuaillon / romance / violence / violence conjugales / stéréotypes / féminisme
Notions et Grandes questions du droit des discriminations, par Violette van Gaver
... l’article 1er la Constitution de 1958 dispose que « la France … assure l’égalité devant la loi de tous les ...La lutte contre les discriminations aux Etats-Unis
... Library of Essays in law and legal theory 1991). Propos introductifs. Sites internet: ... Library of Essays in law and legal theory 1991) in Propos introductifs. [4] Extrait duCivil Rights Act 1866. [5] ... Library of Essays in law and legal theory 1991) in Propos introductifs. [7] Ibid. [8] Site internet de la U.S ... Mot-clés:
VIACOM v. YOUTUBE (United Court of Appeal for the 2nd Circuit): Quelles sont les conditions pour bénéficier du « safe harbor » de la responsabilité limitée des hébergeurs selon la LCEN et le DMCA ?
Soumis le 30/05/2012 par Andrea Dufaure dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... plateformes communautaires. : ce principe découle, en France, de la loi et aux Etats-Unis, de la jurisprudence. ... effective. Cette théorie n’a pas d’équivalent en France, cependant on peut y trouver quelques références ...
Mot-clés: Responsabilité / Plateformes communautaires / LCEN / hébergeur / DMCA / Connaissance effective