CJUE : Saveur et propriété intellectuelle : Une question de goût.

... Européenne rendait en grande chambre un arrêt portant sur la clarification, au sens de la directive 29/2001 du Parlement et du Conseil Européen, prise sur le fondement des article 53(2) et 114 du TFUE, de la ...  En effet, un fabriquant néerlandais avait obtenu les « droits de propriété intellectuelle » (expression ...

"Uncle Frank" ou le passé qui nous rattrape

... est ma numéro 1), Six Feet Under , qui était disponible sur la chaîne américaine câblée HBO de 2001 à 2005. ... de la vie et de la difficulté de la vivre. Pendant les cinq saisons de Six Feet Under , je me suis rendu compte ... droits de distribution de la pellicule et la rend publique sur son service de streaming le 25 novembre 2020. ...

Le standard du “bon père de famille” en quête d’harmoni-canisation : Entre l’arbitraire-peste et le politiquement correct-choléra ou quand le conformisme du droit devient source de contre-productivité et d’insécurité juridiques

Soumis le 14/03/2016 par Ilana Lang dans MBDE / Théorie du droit
... d’une justice aussi incertaine que sont fluctuantes les sociétés, l’évocation de la racine anglaise dans ... (Thomson v. US, 1988) à s’interroger simultanément sur l’état d’esprit de “l’homme de l’omnibus de Clapham”, anglais, et sur celui de son alter ego américain — jadis, l’"homme ...

S’exprimer par ses propres moyens : découverte du zine avec Untitled (Brouillon)

... qui travaillent tout créateur. Bien sûr il y a les musées, les expositions, les galleries et les foires ... entrer.  On peut également songer à publier son travail sur Twitter, Instagram, Facebook ou son propre blog, sauf que ... Si je peux toucher d’autres personnes, je serais très content aussi ! Je vois vraiment ce projet comme un corpus ...

Le Werbungsverbot – ou interdiction de faire de la publicité pour l’avortement, entrave à la liberté professionnelle des médecins ?

Soumis le 18/06/2018 par Camille Jaegle dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... faire la publicité est également sanctionné. C’est sur ce fondement que le Amtsgericht (Tribunal cantonal) de ... de pratiquer l’opération, et offrait des informations sur son déroulement. Cet événement a suffi à relancer les débats relatifs à la nécessité du maintien de ...

Le salaire minimum et les effets de sa réévaluation au regard des amendements législatifs américains d’avril 2016

Soumis le 05/08/2016 par Manon Gourlay dans MBDE / Droit du travail
... 2016, deux amendements législatifs furent signés par les gouverneurs des É tats de Californie et de New York ... est une compétence du Congrès et repose donc uniquement sur la volonté des sénateurs américains. Malgré les ... très récents, il est difficile de prévoir les effets sur le long terme de la réévaluation du salaire minimum ...

Commentaire de l’article 2 de la décision-cadre du Conseil du 13 juin 2002 relative au MAE par Anne-Lise DELORON

Soumis le 23/04/2007 par addm1n dans MBDE / Internationalisation du droit pénal
... L’article 2 de la décision-cadre du Conseil définit les catégories d’infractions pénales justifiant ... mutuelle des décisions. C’est pourquoi s’arrêter sur la manière dont les Etats membres ont pu transposer la ... italien semble avoir réintroduit de facto un contrôle sur la double incrimination qui pourrait s’avérer encore ...
Mot-clés: MAE / Décision-Cadre

Evidences inconnues ou la magie du hasard

... prendre une décision ? La compagnie Rode Boom revient sur toutes ces questions laissées au hasard, nous invitant ... ni d’un One man show, pourtant cela en a toutes les caractéristiques à la fois. Pour accompagner les ... Redécouvrir ce qu’on croyait familier et s’interroger sur ce qui nous apparaissait d'abord comme sans ...

L’opération chirurgicale de conversion sexuelle en France et en Italie au regard des arrêts Garçon et Nicot c. France et S. V. c. Italie de la CEDH. Léo ADRIANI

Soumis le 22/02/2019 par Leo Adriani dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... des personnes transgenres. Cette décision concerne les conditions posées par l’Etat à la modification du ... entre le genre reconnu dans l’état civil et donc sur la carte d’identité par exemple et l’identité de ... de conversion sexuelle et la portée de ces deux arrêts sur celles-ci (III).   I/ Sur le caractère nécessaire de ...

La nature dans le cinéma de Terrence Malick

... Terrence Malick ? Met-il en opposition la nature avec les hommes ? Et plus encore, comment est montrée cette ... intérieur laissant de côté la nature pour se recentrer sur nous-mêmes et nos questionnements. C'est par le biais ... une posture méditative. Il est amené à se questionner sur son existence et sa place dans le monde. Que faire de ce ...