Une œuvre du passé qui apporte un éclairage à notre présent?
... en 2018, ou encore son Canard sauvage en 2014 (disponible sur youtube). ... devant la scène et face à l’écran en arrière-plan. Sur cet écran, le spectateur peut voir tout au long de la ... a fait le choix d’une mise en scène très épurée : sur le plateau, de simples chaises blanches constituent le ... Mot-clés: confinement / Iphigénie / Racine / Braunschweig / pièce / théâtre / activités / art / culture / représentation
Arrêt du Oberlandesgericht Karlsruhe du 14.8.2006, Malte LUDWIG
... de la division de la procédure en une décision sur la recevabilité et une décision sur l’autorisation. ... Internationalisation du droit pénal MBDE Arrêt du Oberlandesgericht Karlsruhe du 14.8.2006, Malte LUDWIG ...ALLEMAGNE - Oberlandesgericht (OLG) Stuttgart, Urteil vom 24.03.2004, in : Recht der Internationalen Wirtschaft (RIW) 2004, 711 ff,par Nils HALA
Soumis le 17/01/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... dans son arrêt du 24/03/04, la « cour d’appel » (Oberlandesgericht ; OLG) de Stuttgart a plutôt suivi la jurisprudence ... MBDE ALLEMAGNE - Oberlandesgericht (OLG) Stuttgart, Urteil vom 24.03.2004, in : Recht der Internationalen ...
La protection de la vie privée nécessite-t-elle la création d’un moyen d’action spécifique en droit ? par Zeini Satar
... des moyens de traitement de nos données personnelles sur internet, nous sommes quotidiennement enclin à dévoiler ... poussée de la protection de la vie privée en son article 8. Ce texte ayant une valeur contraignante sur les Etats ... Le droit anglais, par le passage du Human Rights Act de 1998 transposant en droit anglais la Convention européenne ... Mot-clés: Vie privée / tort of privacy / Royaume-Uni / France / droit à la vie privée / CEDH / breach of confidence
Jobs Act: Quelles perspectives? Nicolas Turmeau
... veut être une des grandes réformes de son mandat, celle sur laquelle plusieurs gouvernements se sont cassés les ... moins de 270 alinéas répartis en 4 articles. Elle porte sur une réorganisation des différents contrats de travail, sur ...Etude des arrêts et décisions de l'Oberlandesgericht de Francfort (18 février 2014) et de la cour d'assises de Paris (14 mars 2014) concernant les affaires Rwabukombe et Simbikangwa : comparaison des régimes allemand et français de répression du génocide
... à la répression du crime de génocide. Il s'appuie sur les récentes jurisprudences allemande et française du ... de Paris, 14 mars 2014 http://proces-genocide-rwanda.fr/wp-content/uploads/2014/04/scan005.pdf . Décisions ... public MBDE Etude des arrêts et décisions de l'Oberlandesgericht de Francfort (18 février 2014) et de la ... Mot-clés: Rwanda / peines d'emprisonnement / génocide / France / droit pénal interne / Droit pénal international / complicité / competence universelle / Auteur / Allemagne
L’arrêt Bundesrepublik Deutschland contre Y et Z du 7 septembre 2012: la clarification par la Cour de Justice de l’Union européenne des conditions d’octroi du statut de réfugié pour motifs religieux.
... protection en tant que réfugiés. Par décisions des 4 et 8 juillet 2004, le Bundesamt, autorité administrative ... La Cour s’est donc prononcée sur ces questions à l’occasion de l’arrêt ... Dans l’arrêt étudié, la Cour de Justice se fonde sur l’article 10, paragraphe 1, sous b) de la directive ...La Protection des Brevets aux Etats-Unis. La Preuve de la Violation – Une Comparaison avec le Mécanisme français de Saisie-Contrefaçon, par Marie Quinio.
... aux mécanismes américains. Arrêtons-nous un instant sur la protection conférée aux invention par les brevets. ... Droit constitutionnel américain. L’Article I, Section 8 de la Constitution américaine souligne l’importance ... des procès concernant les brevets en France (environ 80%) (Voir Véron & Associés, Statistiques pour 2000-2010). ...Le principe du contradictoire mis à l’épreuve : le témoignage anonyme et le témoin inaccessible en Allemagne et en France - par Bénédicte DOUBLIEZ
... 15 novembre 2001 en France et par deux lois des 30 avril 1998 et 11 décembre 2001 relatives à la protection des ... devait pas constituer l’élément de preuve déterminant sur lequel le juge fonde sa condamnation (CEDH jurisprudence ... Bundesgerichtshof, Décision du 4.3.2004 – 3 StR 218/03 (OLG Hamburg), El Motassadeq, NStZ 2004, pp. 343-345 Droit du ...Retour sur la Cité de l'Histoire
... spectacle numérique : « La Nuit des Invalides ». En janvier 2022, ils créent un spectacle en réalité virtuelle ... nouveau concept entre numérique et spectacle immersif sur l’histoire du monde et de la France. « La Cité de ... année en lui mettant à disposition une borne numérique sur laquelle il peut cliquer sur les dates et faire alors ... Mot-clés: Cité de l'histoire