L’exposition Wilder Mann : Réfléchir sur notre rapport à la nature
... légende, les fils issus de l’union d’un ours et d’une femme. La série de clichés pris par Fréger date de ... reste profondément lié avec la nature et qu’il existe une manière de vivre « autre ». « L’Autre » a une ... hommes et femmes, qui rejoignaient en extase, souvent sous forme d'animaux ou à cheval sur des animaux, le monde ...« Les Bridés », la victoire de la liberté d’expression face au politiquement correct
... la clause inconstitutionnelle, et, à travers cette analyse, compare les limites de la liberté d’expression, ... soit contraire au Premier Amendement. Dans cet arrêt, une des questions fondamentales était de savoir si les ... sert tout d’abord à protéger certains groupes sous-représentés et que le gouvernement a un intérêt à ... Mot-clés: Liberté d’expression / Premier Amendement / marque commerciale / Propriété intellectuelle / clause de dénigrement / ordre public / bonnes mœurs / discrimination fondée sur un point de vue (viewpoint discrimination) / contrôle de constitutionalité / loi Lanham / les « Bridés » (« The Slants »)
A propos de l'arrêt Van Parys de la CJCE par Henri Daudet
Soumis le 25/03/2007 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... Il rompt en cela avec la tradition qui prévalait sous le régime du GATT de 1947, aussi connu sous le nom de ... Ce système permettait aux parties de se prévaloir d’une règle interne antérieure à l’Accord Général pour ... des Différends (ORD) afin de contester la validité d’une réglementation nationale ? Le traité demeure muet ...
Mot-clés: OMC / Effet direct
Le récent bannissement des produits en plastique à usage unique en France et en Italie
... 85 % des déchets sauvages dans le milieu marin, mesurés sous la forme de comptages de déchets sauvages effectués ... interdire la production et la mise à disposition de toute une série d’objets mono-usages. A cet égard, les ... des producteurs, de l’autre coté la nécessité d’une modification radicale des habitudes des consommateurs. ...Portrait : Charlotte Abramow
... images. Les spectateurs, habitués à être la cible d’une esthétique qui déforme le réel pour le rendre plus ... rappelle la jeune artiste le 11 novembre dernier lors d'une conférence à Bpifrance Inno Génération. ... plastique pour modifier l’esthétique de leur organe sous la pression du regard de l’autre, présente même ...Sebastiao Salgado, un photographe et un aventurier
... et aussi de marquants portraits. Quand nous regardons une photographie de Salgado, il se passe quelque chose et ce ... en lui, dans le cadre de son environnement, et cela avec une immense tendresse et sensibilité qui n’est pas là ... de le rencontrer à votre tour à l’occasion d’une exposition où vous pourrez voir en vrai ses splendides ... Mot-clés: sebastiao salgado / photographies
La définition de la grève en droit anglais et en droit français, par Marion de Castelbajac
... contrairement au droit français qui lui confère une valeur constitutionnelle (préambule de 1946). Le ... lors possible d'élaborer, à partir de ces éléments, une définition de la grève. La comparaison de la ... s'avère pertinente, dans la mesure où elles remplissent une même fonction : déclencher la protection du salarié ...Commentaire de la décision Shaw v. Reno, 509 U.S. 630 (1993)
... en application du plan pour retenir l’existence d’une discrimination. Elle a retenu que la forme du district en ... l’état de Caroline du Nord s’est doté d’une circonscription électorale supplémentaire. De ce fait, ... a limité l’initiative des Etats de remédier à la sous-représentativité des minorités (II). I. ... Mot-clés:
L’exequatur en France et aux Etats-Unis : l’acte final du contentieux judicaire - Par Emilie ALEXANDRE
Soumis le 22/05/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... and Law Serie, collection Thompson West (2002) Lorsqu’une décision de justice est rendue à l’étranger, en ... jugement a été rendu. Mais il se peut également que l’une des parties y soit réticente. Se pose alors le problème ... acquiert force exécutoire. La procédure par laquelle une décision de justice rendue à l’étranger acquiert ...
Mot-clés:
Le contrôle de la sentence arbitrale au regard du droit communautaire de la concurrence : application de l’arrêt Eco Swiss de la CJCE en France et en Allemagne, par Alina Rymalova
... pose des principes relatifs au contrôle étatique d’une sentence arbitrale s'agissant de sa compatibilité avec ... peut varier d’un Etat à un autre, ce que démontre l’analyse de ses premières applications en France et en ... le cadre des recours en annulation ou d’exequatur d’une sentence arbitrale. En effet, les juges étatiques ... Mot-clés: ZPO / sentence arbitrale / révision au fond / ordre public / droit de la concurrence / droit communautaire