L’application de la convention pénale sur la corruption du Conseil de l’Europe de 1999 en France et en Russie

... la corruption dans différents Etats européens http://www.allpravo.ru/ library/doc101p0/instrum6770/item6778.html - ... relatif à la lutte contre la corruption (Sénat) http://www.senat.fr/rap/l07-051/ l07-0514.html -   ...

Le phénomène de généralisation et la valeur juridique des codes de conduite des entreprises implantées en Allemagne dans le secteur textile

Soumis le 21/01/2019 par Clara Gantz dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... 2003, Affaire Nike vs. Kasky, disponible sur :  https://www.law.cornell.edu/supct/html/02-575.ZC.html 11 Article 5, ...

Russie : les organes de gouvernements fédéraux et autonomes se mettent à Internet, par Marion Lapresle

... - Constitution de la Fédération de Russie 1993( www.constitution.ru ) - Constitution française du 4 octobre ... de l’État et des organes autonomes locaux » ( http://www.rg.ru/2009/02/13/dostup-dok.html ) - UNESCO « liberté ... et des organes autonomes locaux » ( http://www.lawmix.ru/content.php?id=1354 ) - « Constat Russie » Nadine ...

LA HALLE PAPiN : Boîte à outils créative & festive !

Soumis le 05/11/2018 par Nina Kervel dans MCEI / Lieux culturels à découvrir
... de savoirs faire. Pour découvrir les résidents : http://www.lahallepapin.com/index.php/residents/ La Halle papin ... d'informations... Site internet de Soukmachines : http://www.soukmachines.com/ La Halle Papin : http://www.lahallepapin.com/ Revue de Presse (Libération, Le ...

Le blanchiment d’argent et les obligations imposées aux établissements financiers en droit français et en droit américain

... measures : United States, December 2016 • https://www.law.cornell.edu/wex/money_laundering • https://www.justice.gov/archives/opa/blog/financial-action-task-force-re... ...

Etat d´urgence/ Etat d´exception/ Lutte contre le terrorisme en Espagne

... Constitucional , juillet 2016   Sites Web https://www.boe.es/ http://www.congreso.es/ http://www.defensa.gob.es/ http://www.derechoconstitucional.es     ...

Une œuvre du passé qui apporte un éclairage à notre présent?

Soumis le 08/12/2020 par Clemence Mayol dans MCEI / Culture et confinement
... Song , Rachel Bloom Une Pub : L’Esprit de Chanel https://www.youtube.com/watch?v=7VZvI0_Qj6U                ...

Le trust et la fiducie face à l'ouverture d'une procédure collective, analyse comparée des droits français et italien

Soumis le 12/05/2018 par Clara Robert dans MBDE / Droit des Affaires
... News [en ligne], publié le 11 février 2015 https://www.ecnews.it/ma-che-cose-il-trust-e-a-cosa-serve/ ▪ Rocher ...