Nous sommes tous des migrants
... monde que dans d’autres. Dans les premières, il y a du travail pour ceux qui le souhaitent, en particulier pour ... apporter à la communauté, en termes économiques, de travail, scientifiques ou culturels. Cinquième idée. La ... l’échec des politiques économiques adoptées au fil du temps. Ces dernières, bizarrement, contribuent à consolider ...Gaël Faye à l'Olympia
... sièges : couples, familles et amis sont venus saluer le travail de Monsieur Gaël Faye. Le groupe Kolinga qui ouvre ... ne faudrait pas voir en lui l'énième prêcheur naïf des temps modernes. L'artiste a connu le temps des grillages et des barrières qui poussent dans un ...ITALIE - La qualification juridique du jeu vidéo en France et en Italie : une qualification complexe pour une œuvre complexe. Par Pauline RAYMOND
Soumis le 20/06/2011 par Pauline Raymond dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... puisqu’il est défini comme « le résultat d’un travail intellectuel qui révèle la personnalité de ... permettant la qualification du jeu vidéo, dans un premier temps selon son mode de création, puis dans un second temps selon sa nature même. Classification selon le mode de ...
Mot-clés: œuvre protégée / Œuvre de collaboration / œuvre collective / WilliamElectronics / Versaille :complot à la cour / Urban Runner / Super Mario / Siae / Sesam / opera in comunione / opera collettiva / Nintendo / Logiciel / Propriété intellectuelle / qualification / jeux vidéo / Cryo / cour de cassation / Atari
L’égalité de traitement en matière de prestations sociales dans l’Union européenne, au regard de l’ordonnance du Bundessozialgericht (B 4 AS 9/13 R) du 12 décembre 2013, par Mélanie Reuter
Soumis le 10/04/2014 par Regis Chemain dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... à l’emploi, la rémunération et aux conditions de travail est acquise, la prise en compte de prestations ... l’emploi, la rémunération et les autres conditions de travail ». Une directive très importante en matière de ... à faciliter l’accès à l’emploi sur le marché du travail d’un Etat membre. Par conséquent, un ressortissant ...
Mot-clés: Union Européenne / travailleurs / libre circulation des personnes / égalité de traitement / CJUE / aides sociales
Calvin & Hobbes : L’intenable duo qui (dé)confine au génie
... originale sur les moyens possibles de rendre le temps moins long et certaines activités répétitives moins ... malin, sarcastique, sensible à la flatterie, et passe son temps à se prélasser ou à jouer avec Calvin. Tous deux ... philosophiques sur la vie, la mort, l’existence, le temps qui passe, l’humanité… Créer de la vie là où il ... Mot-clés: Calvin & Hobbes / Bill Watterson / enfance / 80's / confinement / imagination / jeu / pop culture
Le devoir de vigilances des sociétés mères envers les sous-traitants dans l’industrie textile : Approche comparée franco-allemande
... et les droits humains a été négocié par un groupe de travail de l’ONU (2) . Par ailleurs les jurisprudences ... envers leurs sous-traitants? Il s’agira dans un premier temps d’analyser les normes juridiques relatives au devoir ... en France et en Allemagne (I), puis dans un second temps d’étudier des procès français et allemands ...« Les poulets hors de la manifestation !» : Commentaire de la décision de la Cour constitutionnelle fédérale allemande rendue le 21 juin 2014, par Pierre-Henri Boll et Betty Ngoto
... allemande ayant pour thème : « 1 er Mai, fête du travail ». La préfecture de Munich avait adopté le 28 ... de l'article 8Al1 de la Loi Fondamentale. Dans un premier temps, elle définit la manifestation, ainsi que l'avait fait ... poursuit son raisonnement en rappelant dans un premier temps le caractère non absolu de la liberté de réunion, ou ...Commentaire comparé des arrêts de la CIJ du 3 février 2012 et de la Cour de cassation italienne du 11 mars 2004 sur la question de l’immunité juridictionnelle des Etats.
... soldent notamment par la déportation et la soumission au travail forcé de nombreux civils et soldats italiens. Le 23 ... point les juridictions grecques rejoignent dans un premier temps la position de la Cour de cassation italienne dans une ... que la Cour suprême grecque ne revienne dans un second temps sur cette jurisprudence avec l’arrêt Margellos. En ...DROIT COMMUNAUTAIRE - un exemple de règlement le droit de permanence des travailleurs dans un Etat membre après y avoir effectué un travail, par céline Pourprix
... dérogeant au règlement 1251/70 du 29 juin 1970. Droit du travail MBDE DROIT COMMUNAUTAIRE - un exemple de règlement ... dans un Etat membre après y avoir effectué un travail, par céline Pourprix ... Mot-clés: directive communautaire