Etude comparée des positions de l’Union européenne (Cour de justice), de la France et du Royaume-Uni sur la violation du droit de reproduction par Eric BOBRIE
... l’AFP sont menacées, tout comme l’énorme marché des sites 2.0, ou encore les moteurs de recherches. La question ... Mot-clés:
Sur la Convention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discrimination raciale (ONU) par Amandine Dias
... ‘Race, Law, Resistance’, Glasshouse Press (2004) Sites Convention Internationale sur l’Élimination de ... Mot-clés: race / droit international
La reconnaissance d’un « troisième sexe » par la Cour constitutionnelle fédérale allemande : une avancée considérable vers l’intégration des personnes intersexuelles dans l’ordre juridique
Mot-clés: Intersexualité / Troisième sexe / Identité sexuelle / droits fondamentaux / Personnalité / Traitement égal / Vie privée / Allemagne / France / CEDH
A propos de la résolution Byrd-Hagel : Pourquoi les Etats-Unis, contrairement à l’Union européenne, n’ont pas ratifié le Protocole de Kyoto, par Cécile Bertaux
Soumis le 13/05/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... Montchrestien, 2005 (pp. 224-228, 232-241) Sites Internet : ...
L'interdiction d'un parti politique en France et en Allemagne
... [27] http://www.aktiv-gegen-diskriminierung.info/sites/aktiv-gegen-diskrimini... [28] ...LES ENJEUX JURIDIQUES DU DROIT D’AUTEUR CONFRONTÉ AUX NOUVELLES RÉALITÉS DE L’INTELLIGENCE ARTIFICIELLE : COMPARAISON FRANCO-AMÉRICAINE
... pas qu’il aie permis à d’autres entités ou sites web, comme les librairies en ligne, de diffuser son ... Mot-clés: Droit d’auteur / Intelligence Artificielle / traitement / œuvres / Etats-Unis / France / Royaume-Uni / création
Les failles de l’article 31(1)(a) du Statut de la CPI : L’apport des solutions françaises et anglaises dans l’appréhension de l’irresponsabilité pénale au niveau international
... Nations Unies. Publication sur : https://unictr.irmct.org/sites/unictr.org/files/legal-library/100131_Statute_en_fr.pdf ...L'IVG face aux objecteurs de conscience en Italie
Mot-clés: IVG / objecteurs / objecteurs de conscience / Italie / Avortement / droit à l'avortement / loi Veil / legge 194/78