Le Petit Prince expliqué aux adultes
... fuir sa rose. B612, Baobabs, Couchers de soleil et Rose Avant d'arriver sur la Terre, le petit prince vivait sur sa ... de notre petit prince. Le Voyage Il effectue 6 étapes avant d’arriver sur Terre. Chacune des personnes présentes ... mais parce qu’il est “l’homme le plus beau, le mieux habillé, le plus riche et le plus intelligent”. ... Mot-clés: livre / conte / le petit prince / enfance / Sain Exupéry / aviation / quête / amour / amitié / solitude / littérature / littérature française / écrivain / imagination / hommage / 20ème siècle / univsersel
À propos d’un article de Doris Walter relatif aux modifications du droit allemand rendues nécessaires par la transposition de la Directive 98/44/CE par Kian TAWADJOH
... celui qui est consacré à d’autres molécules. Afin de mieux saisir ces particularités il est nécessaire ... cadre international. C’est l’OMC qui s’est mise en avant pour influer sur les législations nationales de ses ... de grands groupes pharmaceutiques, ce qui permet de mieux caractériser les finalités des textes). C’est ...La conformité des logiciels de caisse à des fins de lutte contre la fraude fiscale
Soumis le 23/07/2019 par Cassandra Dimitriadis-tran dans MBDE / Société de l'information, droits et médias
... répandu dans des restaurants chinois depuis 2012, avant d’être découvert[2]. Plusieurs domaines sont donc ... le 17 avril 2019. https://www.bundesfinanzministerium.de/Content/DE/Gesetzestexte/Gesetze_... . « Manipulierte ... . « Les logiciels libres de caisse de mieux en mieux pris en compte par Bercy - LinuxFr.org ». ...
Etude des arrêts et décisions de l'Oberlandesgericht de Francfort (18 février 2014) et de la cour d'assises de Paris (14 mars 2014) concernant les affaires Rwabukombe et Simbikangwa : comparaison des régimes allemand et français de répression du génocide
... visant à la répression des auteurs de génocide (I), avant de s'attacher, dans un second temps, à l'étude des ... dans les systèmes juridiques français et allemand (A) avant d'évoquer la mise en œuvre, dans ces deux Etats, des ... de Paris, 14 mars 2014 http://proces-genocide-rwanda.fr/wp-content/uploads/2014/04/scan005.pdf . Décisions ... Mot-clés: Rwanda / peines d'emprisonnement / génocide / France / droit pénal interne / Droit pénal international / complicité / competence universelle / Auteur / Allemagne
Approche comparative de la transposition de la Directive UE 2017/828 (SRD II – Shareholders Right Directive II) en droit français et en droit allemand.
... internes des Etats membres de l’Union européenne (UE) avant le 10 juin 2019. La directive vise principalement à ... Le droit français comme le droit allemand mettent en avant le besoin de suivre l’intérêt social de la ... Sapin II[15], ce vote est contraignant et non consultatif. Avant même la transposition de la directive UE 2017/828 en ...ESPAGNE - La réparation du dommage contractuel en Espagne et en France: étude comparative de l’article 1107 du Código civil et des articles 1150 et 1151 du Code civil, par Aude MERCIER
... principalement par Florencio García Goyena, et l’Avant-projet de révision du Code civil belge de Laurent. Il ... 1989, pp. 284 et s.). Selon l’article 1154 de l’Avant-projet de révision du code civil belge de Laurent en ... prévisibilité, si importante dans ces deux textes. L’avant-projet espagnol de 1882 intégra cette formule que ...A propos du conflit Traité/Loi : l'évolution du droit communautaire au sein de la hiérarchie des normes, au BeNeLux et en France, par Emilie Hayvel
Soumis le 25/06/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... pour y parvenir divergent de ceux qui sont mis en avant par le juge français. L'Etat le plus progressiste en ... biais des révisions constitutionnelles de 1953 et 1956. Avant, aucun article ne faisait état d’une primauté ... France. Pour ce qui est du système juridique français, avant tout, un bref aperçu historique de la place du droit ...