Le sang de Médusa et la naissance du corail rouge (ou) ce que nous dévoile la mythologie de notre société.

Soumis le 05/12/2023 par Laetitia Champion dans MCEI / Interculturalité
Laetitia Champion Les serpents sa ns vie, suivent le mouvement de l’eau opaque et terrifiante, ... vagues à la surface, donnent à son sang une impulsion qui le laisse s’échapper comme une fumée calme et méandre, comme de l’encre qui s’écoule dans de l’eau. Cette couleur agressive pour ...
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La protection actuelle du programme DACA et des jeunes immigrés - Commentaire de la décision Regents of the University of California de la Cour Suprême américaine du 18 juin 2020

Soumis le 25/02/2021 par Marion Laventurier dans MBDE / Personnes
... « Deferred Action for Childhood Arrivals » (DACA) qui avait été instauré par Barack Obama pour protéger de ... appelés Dreamers d’après le nom d’un projet de loi qui n’a jamais abouti. La Cour conclue à la violation du ... assure une place primordiale au respect du droit à la vie privée et familiale et le fait d’outrepasser ce droit ...

L'impartialité et le devoir d'information de l'arbitre: illustration de la politique pro-arbitrage américaine à travers l'arrêt Scandinavian Reins. v. St Paul F&M du 3 février 2012; chemin que le droit français peine encore à emprunter - Thibault Hanotin

Soumis le 07/09/2013 par Thibault Hanotin dans MBDE / Arbitrage et ADR
... Applied Industrial Materials Corp. v. Ovalar de 2008 qui mettait déjà en avant la forte politique pro-arbitrage ... jugé que non et a réaffirmé cette quasi-impossibilité qui existe en droit américain de faire annuler une sentence ... sur un chalutier, celui que tout le monde connaît, et en qui tout le monde a confiance pour ce qui est de la pêche. ...

Commentaire de l’arrêt Lake River Corporation v. Carborundum Company de la Cour d'Appel fédérale américaine, septième circuit 9 août 1985, par Suzanne ANTUNES

Soumis le 30/08/2010 par Marie Nioche dans MBDE / Droit des contrats
... économique du droit n’est pas admis en droit français, qui privilégie l’exécution forcée et considère cette ... plutôt que de forcer celle-ci à s’exécuter. La partie qui choisit de ne pas respecter ses obligations est ... est rédigé par le juge et écrivain Richard Posner, qui est l’un des premiers promoteurs de la théorie. En ...

Commentaire du paragraphe 350 du Restatement second de droit des contrats, par Madia CAMARA

Soumis le 26/03/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... règle semble entièrement contraire à la loi française qui impose le principe de la réparation intégrale de la ... comme le droit anglais, contient un devoir fondamental qui bouleverse la détermination des dommages et intérêts ... Celui ci est un principe général en droit américain qui gouverne aussi bien la responsabilité contractuelle que ...

L’arrêt Dawid Piotrowski C-367/16 (CJUE, 23 janvier 2018) et les divergences française et italienne dans l’interprétation du refus d’exécution d’un mandat d’arrêt européen concernant une personne mineure

Soumis le 08/10/2021 par Chloe Mazzucchetti dans MBDE / Droits internationaux
... reste néanmoins mal appliquée par les Etats membres qui donnent une interprétation erronée et parfois ... de la criminalité, dernière mise à jour au 12 mars 2010. •   Projet de loi constitutionnelle relatif au ... de l’UE, disponible sur https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/LSU/?uri=CELEX:32002F0584 . [2] C. GAY, « Le ...

Analyse de la règle de droit (doctrine) l´AUDI ALTERAM PARTEM en Inde

... première est celle du « nemo judex in causa sua », ce qui signifie« nul ne peut être juge de sa propre ... juste devant une justice impartiale et équitable par ceux qui sont chargés de rendre la justice. Ainsi, toute décision prise par une personne qui pourrait avoir un intérêt ou un parti pris dans la ...

Les films Studio Ghibli : expériences immersives uniques

... japonaise”. Il porte d’ailleurs bien son nom, Ghibli, qui signifie vent chaud. Aujourd’hui, les films ont ... les films du studio Ghibli parviennent-ils à nous faire vivre une expérience immersive unique ?    W orld building ... sur la nature sont également des moments qui imitent la vie réelle et permettent au film d’avoir des ...

La procédure de récusation de l’arbitre en droit français et allemand, par Emmanuelle Defiez

Soumis le 09/06/2010 par Philippe Guez dans MBDE / Arbitrage et ADR
... le moindre doute sur l’indépendance de l’arbitre, qui a d’ailleurs une obligation de révélation (CA Paris, ... consistant à communiquer aux parties tous les éléments qui pourraient faire douter de son indépendance ou de son ... l’exercice de la procédure différemment, ce qui entraîne des divergences quant au rôle de l’arbitre ...

De la responsabilité du titulaire de connexion en cas de partage illégal de fichier – la Cour constitutionnelle allemande réclame une plus grande sécurité juridique. Par Geoffrey Belony

... s’élève à sept milliards de morceaux de musique ce qui a divisé par deux le volume de son chiffre d’affaire ... fonda sur l’arrêt « Sommer des Lebens » (été de la vie) et jugea que l’abonné qui met sa ligne à disposition ... versa » (Rapport de la Commission européenne du 22.12.2010, COM(2010) 779). Une certaine protection des données à ...