Une analyse économique des systèmes d'échanges de quotas d'émissions aux Etats-Unis et en Europe
... tirés auraient financé des réductions (Stavins, p. 80). Le marché communautaire s’est cependant dirigé vers ...L’intégration de l’aspect collectif de certains litiges dans le système anglais et dans l’ordre juridique international, par Vanessa Kurukgy
Soumis le 16/04/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... pour la mise en place de l’action de classe, avec trois objectifs principaux : permettre l’accès à la ...
Mot-clés: action de classe; actio popularis
La hardbass
... en 2016 sort Три полоски (« Tri paloski » / trois bandes – référence à Adidas) qui cumule ... Mot-clés: musique électronique
La diversité de genre au sein des conseils d'administration: Analyse comparative en droit français et en droit espagnol
... prévoit des quotas. En effet, dans un délai de trois ans à compter de la publication de la loi, la ... Mot-clés:
Exit l’Europe – L'avant et l'après Lisbonne, par Héloïse DE LA TOUR
... en février 2000 (après la mise en place d'un groupe de trois « sages ») est édifiant. L’externalisation de la ...L'avenir du droit européen des contrats: objectifs et application du cadre commun de référence - Par Bénédicte DOUBLIEZ
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L'e-sport, ou quand jouer aux jeux vidéo devient un sport
... le 2 e sport le plus joué après le football), et compte trois fédérations plus ou moins liées aux jeux vidéo. La ...Martin v. Indianapolis : Que reste-t-il aujourd’hui de la réticence américaine à l’égard du droit moral de l’auteur ? Par Laura Blondel
Soumis le 19/07/2012 par Laura Blondel dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... une liste d’exclusions : posters, cartes, globes, films, publications électroniques et tout art appliqué sont ...
La contrefaçon en un « clic » : l’éclairage américain sur la responsabilité d’eBay, par Emilie Gras
... juridictions du fond. En effet, les juges français, dans trois arrêts LVMH rendus par la Cour d’appel de Paris ... Mot-clés: Responsabilité / obligation de surveillance / vente / hébergeur / E-commerce / degré de connaissance / Contrefaçon / internet / Droit des marques / Marques
Cour Européenne des droits de l’Homme et Cour de Justice de l’Union Européenne: état des réformes et nécessité d'évolution de deux cours européennes par Thomas ABULIUS
... (CJUE) doit faire face, les auteurs mettent en exergue trois défis : la construction d’une protection des droits ... Mot-clés: