“Crazy Ex-Girlfriend” ou la série musicale pour ceux qui n’aiment pas les comédies musicales
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Festival Sens Interdits "une tranche de vie passée et vécue en communauté"
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... Legal Remedies: An Analysis of Unclean Hands (April 3, 2010). Kentucky Law Journal , Vol. 99, 2010 - SCHWEBEL, ... . Archive ouverte HAL-SHS, site consulté le 23 avril 2015 [ https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-00419087/file/Le_proces_equit... ...Opérations de réassignation sexuée des enfants intersexués, une violation des droits de l’homme et de l’enfant.
... consentement informé et éclairé, garanti à l’article 16-3 du Code civil concernant les atteintes à ... l’ordre la soft law . Pour citer quelques exemples, en 2015, l’ONU a pris une position commune pour appeler à ... in adults with disorders of sex development », Archives of Sexual Behavior , 2007, p. 16-33. ...Les films Studio Ghibli : expériences immersives uniques
... Arrietty : le petit monde des chapardeurs , (2010) Le réalisme se traduit également dans l’animation, ... peut en tirer. Compte rendus de films et de séries MCEI Les films Studio Ghibli : expériences immersives uniques ... Mot-clés: #StudioGhibli #films #animation
Sur l'affaire Karmann :discrimination à raison de l’âge et protection des salariés contre le licenciement en Allemagne, par Monika Breitkopf
... LAG) de la Basse-Saxe a jugé le 13 juillet 2007 (Aff. 16 Sa 274/07) que l’ordre des licenciements n’est ni ... p. 12). L’effet direct d’interprétation a vu le jour en 1990 dans l’arrêt Marleasing (Aff. C-106/89, 13 ... les politiques de l’emploi des Etats membres 2005-2008, page 24). Le maintien d’une structure équilibrée du ... Mot-clés: licenciement / âge
Les effets de la grève sur le contrat de travail en Espagne et en France - Par Mélanie GANHAO
... affirme que si le nombre d'heures travaillées par jour est toujours le même, la retenue se calculera par ... sauf si le gréviste commet une faute lourde (Cass. Soc. 16 décembre 1992, Réf: 91-41.215; Bull.1992 V N°592 ... 2009 - Francis Lefebvre, “ Memento pratique Social” , 2010 - Frederico Duran Lopez, “ la nueva regulacion de la ... Mot-clés: salaire / non grévistes / grévistes / Espagne / effets / droit de grève / contrat de travail
L'affaire Google Books: une approche comparative des exceptions légales à l'utilisation d'une œuvre sans l'autorisation de son auteur, par Cécile Dessault.
... décision en date a été rendue aux Etats-Unis le 16 Octobre 2015 par la Cour d'appel (United States Court of Appeals, 2nd ... décembre 2009 http://www.zorgloob.com/wp-content/uploads/2010/05/JugementTGI18Decembre2009-modified.pdf * Droit des ...L’introduction d’une procédure spécifique de protection des droits fondamentaux du salarié en droit du travail chilien- par Laura Sauvain Hovnanian
... de la Cour de cassation le 2 octobre 2001 (Soc., 2 octobre 2010, 99-42.942 « Nikon »). Une ample protection a été ... chilien. L’employeur peut donc légitimement lire les archives des conversations électroniques de Messenger de ses ... un licenciement est-elle proportionnée ? L’accès aux archives d’une communication privée pour fonder un ...Terrorisme : la nécessité d’une définition universellement acceptée
Soumis le 30/11/2011 par Margot Zapata dans MBDE / L'Etat de droit - Perspectives internes, internationales et européennes
... La loi n°18.314 a été modifiée le 5 Octobre 2010 par la loi n°20.467. L'article 1 er énumère les ... terroristes. Le dispositif juridique de l'ONU comprend 16 instruments internationaux en matière de lutte contre le ... de los derechos humanos.», Informe en derecho, 2010. - Expertos de Naciones Unidas publican estudio ...