Les Grands Voisins, une bulle d'humanité en plein Paris
... en bois, des chaussures toujours dans le respect de l’environnement. De véritables coups de coeur et qui plus est, ... Mot-clés: solidarité / aide / mixité / mixité sociale / lieux culturels / culture / divertissement / Paris
Menaces, blocages et lobbying, quel avenir pour la copie privée ? Par Suzanne Vergnolle
Soumis le 04/07/2013 par Suzanne Vergnolle dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... et DUSSOLIER S., Les exceptions du droit d'auteur dans l'environnement numérique : évolutions dangereuses , Comm. ... DUSSOLIER S., « Les exceptions du droit d'auteur dans l'environnement numérique : évolutions dangereuses », ...
L’originalité du logiciel - Commentaire de la décision de la Cour de cassation italienne, civile, Sez. I, 12 janvier 2007, par Thérèse Meyer
Soumis le 11/06/2011 par Therese Meyer dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... dans l’adaptation de l’architecture de base à l’environnement technologique spécifique». L’effort ... de l’architecture de base du logiciel à un nouvel environnement technologique. Dès lors, l’originalité du ...
Mot-clés: Protection / Originalité / oeuvre dérivée / Logiciel / Italie / France / effort personnalisé / Droit d’auteur / brevet / apport intellectuel
Le référencement naturel sur Internet : nouvel enjeu pour la protection effective des données personnelles en Europe d’après le renvoi préjudiciel exercé par la Cour d’Appel Nationale espagnole le 27 février dernier, par Emily TONGLET
... qui ne visait à l’époque que la régulation de l’environnement numérique du moment. L’approche envisagée ...Le licenciement du salarié pour handicap- Décision de la Cour fédérale du travail, BAG-6 AZR 190/12, 19.12.2013, considérant que le licenciement en raison d'une infection à VIH est une discrimination liée au handicap
... de participation à la vie en société subie dans son environnement par une personne en raison d'une altération ...Enlèvements internationaux d’enfants : impact de l’accent mis sur la médiation dans la proposition de refonte du règlement Bruxelles II bis et le Brexit
... de ce nouveau règlement en Angleterre (aux fins de ce blog, l’Angleterre sera désignée comme référant à ...Le système sub-saharien de la Propriété Intellectuelle: commentaire de l’étude de Adebambo Adewopo par Benjamin GOLDENBERG
... dans les anciennes colonies, n’avait aucun poids dans un environnement indigène. De l’autre côté, jusqu’à ...Commentaire de la décision State v. Loomis de la Cour Suprême du Wisconsin : le droit à un procès équitable à l’épreuve de l’opacité algorithmique dans les systèmes de Justice américain et européen
... artificielle dans les systèmes judiciaires et leur environnement » (« la Charte »). Il s’agira dans un ...A propos du cas A propos du cas COPLAND v. UNITED KINGDOM du 03/04/2007 (Cour Européenne des Droits de l’Homme), par Florence Hillion
Soumis le 03/05/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... de la « vie privée et la correspondance dans un environnement numérique » a été traitée plus ...
Peut-on réprimer le terrorisme sans le définir ?
Soumis le 07/09/2011 par Marie De l'estoille dans MBDE / Interactions droit international et européen
... son indépendance en péril, à causer des dommages à l'environnement, ou à une installation ou un bien, tant public ...
Mot-clés: Terrorisme / extrader ou juger