Meurtre à l'heure du thé : réchauffer ses fêtes de fin d'année avec Agatha Christie
... ce qui explique peut-être sa place immuable dans le patrimoine culturel britannique, presque autant que la ... Mot-clés: agatha christie / roman policier / littérature / littérature anglaise / hercule poirot / miss marple / culture anglaise / noël / écrivain / hommage / 20ème siècle / victorien / modernité
La réserve de propriété en droit allemand et en droit français
Soumis le 27/06/2013 par Tania Stamenkovic dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... des droits d’usage que le droit lui confère sur son patrimoine. Dans cette situation deux lois entrent en ...
Mot-clés: § 449 BGB / sûreté / réserve de propriété / garantie / crédit / Art. L. 624-16 Code de commerce / Art. 2367 du Code civil
Le blanchiment d’argent et les obligations imposées aux établissements financiers en droit français et en droit américain
... • https://www.justice.gov/archives/opa/blog/financial-action-task-force-re... Régulation bancaire ... Mot-clés: Blanchiment / établissements financiers / obligation de vigilance / bénéficiaire effectif / Etats-Unis / France / Union Européenne
Copyright et droit d’auteur des chorégraphies ; la protection intellectuelle des chorégraphies est-elle adaptée à cet art ?, par Chloé Bordon
... du chorégraphe . Théoriquement, restaurer un patrimoine oublié ne veut pas dire créer une œuvre en ...Commentaire de la décision AZR 17/23 de la Cour fédérale du travail allemande (BAG) sur le licenciement d’un salarié pour des propos tenus dans une messagerie privée, par Nisrine AFFRI
... temps libre (qui relève de la vie privée) mais sur un blog accessible à tous, la question de l’intimité et de ...L’étendue des pouvoirs de guerre du Président des Etats-Unis : la question des frappes militaires américaines en Syrie
... https://constitutioncenter.org/blog/did-trump-ordered-missile-strikes-fa... ...La place du débiteur en procédure collective, étude comparée franco-allemande, par Agathe Boursier
... retrouve après la clôture le droit à disposer de son patrimoine et la possibilité de relancer une activité ...Comparaison entre les procédures de reconnaissance des jugements internes aux Etats-Unis et au sein de l’Union Européenne par Charlotte Leduey
... les droits accordés aux époux en matière de taxe ou de patrimoine, notamment en cas de décès. L’arrêt de la ...Commentaire de la loi allemande sur les diagnostiques génétiques (Gendiagnostikgesetz du 31 juillet 2009 – Comparatives franco-allemande.
... des méthodes et pratiques visant à transformer le patrimoine génétique de l’ espèce humaine , dans le but ... Mot-clés: lois bioéthiques / Loi / droit du travail / droit des assurances / discrimination génétiques