Retour sur ce début de saison 2021-2022
... 13 mai au théâtre de Saint-Quentin-en-Yvelines Du 17 au 19 mai au TAP, Poitier Les 15 et 16 juin au CDN d’Orléans ...Le modèle du plan Ecophyto II+ pour une révision du plan italien
... La phytopharmacovigilance, 2018, https://www.anses.fr/fr/content/la-phytopharmacovigilance , consultée le 18 mai ...L’introduction d’une procédure spécifique de protection des droits fondamentaux du salarié en droit du travail chilien- par Laura Sauvain Hovnanian
... Politique de la République Chilienne en son article 19 paragraphe 26, prévoit une limite aux restrictions ...Le harcèlement moral dit mobbing en Italie, normes et application: arrêt du 8 juillet 2015 n.14274 - par Elodie Magnacca
... http://olympus.uniurb.it/index.php?option=com_content&id=728 www.treccani.it www.cortedicassazione.it ...A propos des crédits hypothécaires aux particuliers à risque (subprime) en France et aux Etats Unis, par Nicolas Boittin
... le type de produit financier qu’il a acquis (Cass. Com. 19 septembre 2006). La banque serait-elle responsable dans ...Commentaire du nouvel article 2477 du code civil italien
... alla nomina del revisore - ItaliaOggi 14/12/19 [5] Srl e obbligo di nomina dell’organo di controllo: a ...Analyse comparative des règles de décompilation de logiciels en Europe (France, Allemagne) et aux Etats-Unis.
... of 197 6 (promulgué en tant que Public law 94-552, oct. 19, 1976) - Urheberrechtsgesetz (Gesetz über Urheberrecht ...« Le droit au respect de la dignité humaine ne saurait être subordonné à des considérations de politique migratoire » : arrêt de la Cour constitutionnelle fédérale allemande du 18 Juillet 2012
... Menschenwürde und Existenzminimum , Antrittsvorlesung vom 19. Mai 1994, disponible sur : ...L´influence de la Convention sur la vente internationale de marchandises sur les droits français et allemand, par Lise Koroma
Soumis le 30/03/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... généraux - Brox Hans/Henssler Martin, Handelsrecht, 19. neu bearbeitete Auflage, München, Verlag C.H. Beck, p ...