L’œuvre picturale de Sharon Pérez ou l’art comme quête identitaire

Soumis le 24/10/2022 par Ilona Ohana dans MCEI / Arts visuels et contemporains
... et du miroir, Pérez l’explore encore davantage dans d’autres de ses œuvres. L’objectif consiste à replacer les ...

Le phénomène de généralisation et la valeur juridique des codes de conduite des entreprises implantées en Allemagne dans le secteur textile

Soumis le 21/01/2019 par Clara Gantz dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... prononcer sur la violation d’un Code de conduite. En d’autres termes, la violation d’un Code de conduite ne peut ...

La Décision Cadre relative au Mandat d’arrêt européen et sa transposition dans l’Ordre Interne espagnol. Aperçu de la loi espagnole 3/2003 du 14 mars. Par BRUXELLE Terematai

Soumis le 02/05/2007 par addm1n dans MBDE / Internationalisation du droit pénal
... de la reconnaissance mutuelle, être soumis à d’autres principes. Par ailleurs, on verra quels sont les cas ...

L'incapacité "permanente" de travail et le maintien du poste de travail

Soumis le 29/03/2015 par Beatrice Gregorio dans MBDE / Droit du travail
... permanente avait été constatée alors que d’autres assurances refusaient de payer tant que les deux ans ...

L'accord collectif: comparaison franco-allemande

Soumis le 27/11/2015 par Julia Caumeil dans MBDE / Droit du travail
... d’ouverture ( Öffnungsklausel), en France par d’autres mécanismes permettant de déroger à une convention ...

Les fake news, un danger persistant pour la démocratie

... conformément à l’article 27 de la loi de 1881. D’autres facteurs tiennent plus à des aspects pratiques, comme ...

L’équivalence entre mariage et partenariat de vie (CJCE, Maruko, aff. C-267/06) par Monika Breitkopf

Soumis le 17/08/2008 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... permettant de privilégier le mariage par rapport à d'autres partenariats car le mariage et la famille font partie ...