Macbeth au Téâtre du Soleil d'Ariane Mnouchkine

... de cruauté, un tyran avide de pouvoir prêt à tout pour accéder à la gloire. Dans sa mise en scène, si ... des hommes entre leurs mains). Mnouchkine s'est inspirée pour l'apparence physique de ces dernières, des sorcières ... surnaturel des sorcières en les faisant apparaitre pour la première fois devant les yeux de Macbeth et Banquo ...

Les juges doivent-ils se faire critiques d’art ? Réflexion sur les régimes de droit d’auteur et de copyright à travers l’exemple de la création de costumes au cinéma (France, Royaume-Uni).

Soumis le 05/07/2024 par Clothilde Mounier dans MBDE / Numérique
... avant le Brexit, s’avère suffisamment compatible pour permettre une comparaison pertinente.  Il est important ... devaient être une partie intégrante de l'œuvre sans laquelle celle-ci serait différente. Ce critère est ... compositeur doit avoir consenti à cette utilisation même sans être reconnu co-auteur du film. Il devrait en aller de ...

L’ouverture d’un troisième sexe en Allemagne, un rendez-vous manqué ?

... ans, le procureur de la République peut donner son accord pour que dans cet intervalle aucune mention sur le sexe ne ... ou masculin, peuvent être inscrites à l’état civil sans mention de leur sexe. (§22 al. 3 Personenstandsgesetz ... à l’adresse suivante : https://www.unfe.org/wp-content/uploads/2017/05/Intersex-FR.pdf - Conseil ...

Admissibilité de la preuve par vidéosurveillance au Royaume-Uni et en France - par Mathilde SERRE

... chaque jour confrontés aux technologies de l’image sans même y prêter attention, notamment par le biais des ... La CCTV n’est autre que le terme anglais employé pour désigner la vidéosurveillance ( closed-circuit ... déjà été admise à titre de preuve dans une affaire de licenciement pour faute grave. Au Royaume-Uni, les ...

Le PRINCIPE de la LIBERTÉ RELIGIEUSE en ITALIE

Soumis le 25/11/2015 par Mathilde Callet dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... constitutionnelle, il n’en ait pas de même pour la liberté de conscience. Le principe de laïcité ne ... de conscience trouve sa place dans le Pacte international relatif aux droits civils et politiques de 1966 (article 18) ... suivant lequel «  chaque école devra(it) sans faute être pourvue (…) d’un crucifix  ». Avec ...

Le régime applicable aux réfugiés LGBT au Royaume-Uni et en France : étude de l’arrêt HJ (Iran) & HT (Cameroon) v SSHD (2010) de la Cour suprême du Royaume-Uni et des arrêts du Conseil d’Etat du 27 juillet 2012

Soumis le 17/05/2015 par Cecile Faverdin dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... Cour d’appel avait imposé aux demandeurs d’asile LGBT pour rejeter leur demande. La Cour suprême casse l’arrêt ... peut effectivement se prévaloir de son homosexualité pour obtenir l’asile ne fait pas partie du test établi par ... mongole, la faisait appartenir à un groupe social. Pour déterminer l’appartenance à un groupe social, le ...

L’articulation entre contrôle de constitutionnalité et contrôle de conventionalité : l’apport de l’arrêt Melki et Abdeli (CJUE, 22 juin 2010, C-188/10), par Laura Pivette

... 100 de la Loi fondamentale. Dans ce mécanisme, pour qu’un contrôle concret d’une norme soit recevable, ... conditions doivent être remplies. Tout d’abord, comme pour la QPC, celui-ci doit intervenir dans le cadre d’une ... cassation aurait donc dû refuser de transmettre la QPC au motif, qu’en l’espèce, seule une non-conformité de la ...

Les conditions d’accès aux logements sociaux pour les ressortissants d’Etats tiers telles que récemment posées par la région italienne Ligurie à la lumière de la jurisprudence constitutionnelle italienne et européenne

Soumis le 17/05/2018 par Juliette Parisi dans MBDE / Contentieux international public
... 1erde son article 4[9] l’accès aux logements sociaux pour les ressortissants d’Etats tiers à une condition de ... La Cour tente ainsi timidement de pousser les Etats, sans toutefois les obliger, à consacrer la pleine égalité ... Gazin, « Egalité de traitement »,  Europe n°6 , commentaire 243, juin 2012   Droit de l’Union ...

La doctrine de l'épuisement du droit des brevets : analyse comparée franco-américaine par Sandrine KERVERN

... de vente de choses meubles et a ensuite été reprise pour la première fois dans le domaine de la propriété ... de cette obligation d'information ne pouvait être un motif de résiliation du contrat de licence. La société ... Intel ne pouvaient pas exploiter les brevets LGE sans être combinés avec d'autres composants ...

Comparaison des arrêts HSI v Kyodo International (Cour fédérale d’Australie) et Chasse à la baleine dans l’Antarctique (Australie c. Japon, CIJ)

Soumis le 31/03/2020 par Gabrielle Aubert dans MBDE / Environnement
... de l’article VIII de la  Convention internationale pour la réglementation de la chasse à la baleine  de 1946 ... défendeur avait effectivement commis ces actes illégaux, sans examiner leurs motivations ou leurs méthodes de ... affirme que le fait de tuer des espèces sauvages sans justification est illégal (I. Michalet,  op. cit. ...