Il était une fois dans l'Est parisien...

Soumis le 02/12/2019 par Daphne Lachouque dans MCEI / Visites thématiques de Paris
... qui doit remplacer le metteur en scène de sa troupe suite aux attentats du 13 novembre 2015. Librement inspirée de ... ce spectacle se veut comme une réponse théâtrale aux attentats de 2015 à Paris. Il aborde, avec un ton ... les samedis et dimanches de 13h30 à 17h, pour participer aux nombreuses animations organisées dans cette exploitation ...

La crise, un jeu?

Soumis le 16/02/2012 par Pierre Farge dans MBDE / Analyse économique du droit
... financièrement chaotique de la France, géographiquement aux antipodes mais juridiquement si proches, pourquoi la ... d’accords illicites. B) L’instabilité inhérente aux jeux « coopératifs » : le cartel  L’approche ... de jeux » en matière fiscale peut consister pour un particulier à évaluer les menaces économiques (impositions ...

L'employment at-will aux Etats-Unis: un concept amené à disparaître ?

Soumis le 21/08/2016 par Alix Poizat dans MBDE / Droit du travail
... Nous avons donc pu constater que la tendance actuelle aux Etats Unis serait plutôt en train d’évoluer en faveur ... à la charge de l'employeur, ne peut être inférieure aux salaires des six derniers mois. Elle est due sans ... American Airlines, Inc., 111 Cal. App. 3d 444 (1980).    Articles & Sites Internet: Lawyers Weekly USA: Restatement of ...

L'article 3 de la Loi fondamentale allemande a-t-il un équivalent dans les droits français ou européen? par E. Gondoin

Soumis le 13/07/2007 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... arbitraires. Pour cela, les deux tribunaux font appel aux notions de « raisonnable » et de ... hommes.» Par la révision constitutionnelle du 27 octobre 1994, le législateur allemand a introduit dans l’alinéa 2 ... dans le catalogue des droits fondamentaux dans les articles 20, alinéas 4, 33, 38 … de la Loi Fondamentale. ...
Mot-clés: Constitution / Allemagne

Etude de l’encadrement juridique du « mobbing » ou « harcèlement » en droit italien et en droit français à partir de la décision de la Cour de cassation italienne du 15 février 2016

Soumis le 18/07/2016 par Alexandra Mommeja dans MBDE / Droit du travail
... (I) avant de pouvoir nous intéresser à la décision et aux évolutions jurisprudentielles (II).     I-Une ... différentes de l’employeur sur le fondement des articles L11521-1, L1152-4 concernant sa responsabilité et ... des cas de harcèlements et de recours a permis aux juges de définir la notion de manière plus précise ...

Cour Européenne des droits de l’Homme et Cour de Justice de l’Union Européenne: état des réformes et nécessité d'évolution de deux cours européennes par Thomas ABULIUS

... sont liés à des difficultés récurrentes et communes aux deux Cours. Si en 1951 pour l’une et en 1957 pour ... la célérité requise les affaires bien fondées et en particulier les allégations de violations graves des droits ... le système de contrôle de la Convention, www.coe.org Articles : • DUTHEIL de la ROCHERE Jacqueline, CHALTIEL ...
Mot-clés:

Les limites de l’immunité d’exécution des Etats en matière d’arbitrage international en droit anglais et en droit français, commentaire de l’arrêt Orascom Telecom Holding SAE v Chad, par Thomas Saint-Loubert-Bié

Soumis le 04/09/2011 par Thomas Saint-Loubert-Bie dans MBDE / Arbitrage et ADR
... il n’est pas étonnant que les solutions relatives aux conditions d’applicabilité de l’immunité ... prévue à la sous-section (c) ne s’applique pas aux transactions prévues par les sous-sections (a) et (b). ... Droit International Privé (2e édition L.G.D.J. 2009) Articles - A. Rooney et R. Kennell « The State Immunity Act ...

Le standard du “bon père de famille” en quête d’harmoni-canisation : Entre l’arbitraire-peste et le politiquement correct-choléra ou quand le conformisme du droit devient source de contre-productivité et d’insécurité juridiques

Soumis le 14/03/2016 par Ilana Lang dans MBDE / Théorie du droit
... — pour se rendre honnêtement au travail et subvenir aux besoins des siens. L’article du Professeur Victoria ... prudent attendu de la personne dans un cas d’espèce particulier, l’application des règles qui entourent la ... (2001) Mansfield v. Circle K. Corp ., 877 P.2d 1130 (Okla. 1994) Mobile Gas Serv. Corp. V. Robinson , 20 So. 3d 770 ...

La culpa in contrahendo, commentaire du § 311 alinéa 2 BGB, par René Martin de Lagarde

Soumis le 10/03/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... germanique semble étirer le domaine du contrat jusqu´aux pourparlers alors que le système juridique français ... pas sans rappeler la responsabilité délictuelle des articles 1382s Code civil. En effet, dans l´affaire du ... La longueur anormale des négociations (Cass., 22 février 1994, Bull. civ. IV, n° 72) ou l´envoi de documents avec ...

L'Afghanistan, terre multiculturelle

Soumis le 07/12/2022 par Clara Haelters dans MCEI / Interculturalité
... était jadis une terre ouverte au monde et aux échanges culturels faisant d’elle un pays ... Mathura . Les Grecs vont y développer leurs arts, mais en particulier le concept du Beau qui va inspirer l’imaginaire ... On sait que les visages amovibles étaient remplacés aux solstices d’hiver et d’été et aux équinoxes de ...