Commentaire de l’arrêt Southwestern Bell Telephone Company v. DeLanney: étude comparée du cumul des responsabilités contractuelle et délictuelle en droit français et en droit américain
... DeLanney, [1] la Cour Suprême du Texas semble limiter les cas de ce cumul en considérant qu’il n’est pas ... cette décision, la Cour Suprême du Texas semble limiter les cas de cumul des responsabilités contractuelle et délictuelle. En quoi et dans quelle mesure les approches du droit français et du droit américain quant ...Confiné.e.s entre nos quatre murs, que nous dit Le Mur Invisible de Marlen Haushofer ?
... à une vitesse vertigineuse. Je fais quelque chose et les choses continuent, et j'oublie l'heure. Et puis, soudain, ... quelques années seulement, on le retrouve de nouveau sur les étagères des librairies. Cette renaissance tardive fait ... est si grand qu’il n’est même pas quantifié. Les mesures humaines n’ont pas de sens pour notre protagoniste, ... Mot-clés: littérature / roman / littérature autrichienne / autriche / science-fiction / post-apocalyptique / années 60 / guerre froide
Portrait d'artiste : Kashink
... elle-même, belle et entière. A quoi ça ressemble les œuvres de Kashink ? On reconnaît facilement ces ... 2 paires d’yeux et personnages non-genrés voilà les créatures qui peuplent ses fresques. Comment lui est venue l’envie de peindre dans les rues ? Pourquoi ce médium et pas un autre ? Très jeunes ...Le standard du “bon père de famille” en quête d’harmoni-canisation : Entre l’arbitraire-peste et le politiquement correct-choléra ou quand le conformisme du droit devient source de contre-productivité et d’insécurité juridiques
... d’une justice aussi incertaine que sont fluctuantes les sociétés, l’évocation de la racine anglaise dans ... au même standard juridique, quels qu’étaient les faits de l’affaire susmentionnée. En effet, malgré ... de cette moyenne sociale particulière cristallisée par les arrêts de principes. Le constat se fait d’autant plus ...La transmission de la clause compromissoire par cession de créance envisagée différemment en France et en Italie depuis l’arrêt de la Cour de cassation italienne n°13893 du 19 septembre 2003, par Lucille Roger-Imbert)
... né d’un contrat, par cession de créance, quelles sont les personnes liées par la clause compromissoire ? La ... né d’un contrat, par cession de créance, quelles sont les personnes liées par la clause compromissoire ? La ... la contient. Ces hypothèses ne seront pas traitées ici. Les mécanismes de transmission des droits substantiels en ... Mot-clés: transmission / Clause compromissoire
Gaël Faye à l'Olympia
... quant à lui, remplit avec hâte la fosse puis tous les sièges : couples, familles et amis sont venus saluer le ... envoûtantes ; le voyage s'amorce par une rencontre avec les eaux miroitantes et les forêt luxuriantes du Congo. Du paisible à l'endiablé, ...L’originalité du logiciel - Commentaire de la décision de la Cour de cassation italienne, civile, Sez. I, 12 janvier 2007, par Thérèse Meyer
Soumis le 11/06/2011 par Therese Meyer dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... objet pour permettre à l’ordinateur de le lire. Dans les années 70, la volonté de développer la recherche dans le secteur du logiciel et de protéger les investissements importants qu’il nécessite a conduit ... la Directive 91/250/CE), dans un souci d’harmoniser les législations européennes, a assimilé les logiciels aux ...
Mot-clés: Protection / Originalité / oeuvre dérivée / Logiciel / Italie / France / effort personnalisé / Droit d’auteur / brevet / apport intellectuel
Le pouvoir créateur de droit du dialogue entre les cours et l’émergence d’un droit européen à l’espoir
Soumis le 26/03/2015 par Juliette Bouloy dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... détermine seulement le contenu de la compressibilité (les requérants n’avaient pas cherché à plaider la nette ... de la compressibilité ainsi exprimé et estime que les possibilités d’élargissement telles qu’elles sont prévues au Royaume-Uni pour les peines de perpétuité réelle y satisfont ( R v. Newell, ...
Mot-clés: CEDH; Royaume-Uni;perpétuité réelle
« Attention, cet appel pourra être enregistré. » De la loyauté de la preuve – par Jean-Baptiste Lhuillier
... pour la technologie n’en est pas forcément une pour les droits de l’homme. Le droit, ne s’intéressant que de ... au fait », D. 1977, Chron., p. 251; CARBONNIER J., « Les théorèmes fondamentaux de la sociologie juridique », ... de la population en encadrant la technique et résout les différends résultant de l’utilisation d’outils ... Mot-clés:
Saint-Denis, future capitale européenne des cultures ?
Armelle Mahe Depuis les attentats du 13 novembre, la ville de Saint-Denis est ... souvent associés à cette ville dans la presse et dans les débats publics qui dépeignent une réelle zone de ... se renverse-t-elle en «the place to be» pour les amoureux de la culture ? Me concernant, l'histoire ... Mot-clés: Saint-Denis / multiculturalisme / capitale européenne des cultures / vivre ensemble / culture / Europe / cosmopolite ;