Exit l’Europe – L'avant et l'après Lisbonne, par Héloïse DE LA TOUR

... au sein de l’Union européenne, Revue du Droit Public, 1 novembre 2005 n°6, p. 1565 Sites internet ...

La parodie : Etude comparée en droit d’auteur et copyright par Caroline RAWSKI

... œuvre immédiatement identifiée » (TGI Paris, 29 novembre 2000, Société BMG Music Pub c/ Lancelot Films, ...

Le standard du “bon père de famille” en quête d’harmoni-canisation : Entre l’arbitraire-peste et le politiquement correct-choléra ou quand le conformisme du droit devient source de contre-productivité et d’insécurité juridiques

Soumis le 14/03/2016 par Ilana Lang dans MBDE / Théorie du droit
... Mobile Gas Serv. Corp. V. Robinson , 20 So. 3d 770 (Ala. 2009) Lois LOI n° 2014-873 du 4 août 2014 pour l'égalité ... Frankenmuth Mut. Ins. Co., 483 Mich. 18, 762 N.W.2d 911 (2009) ; Lahm v. Farrington, 90 A.3d 620 (N.H. 2014) ; ...

Le phénomène de généralisation et la valeur juridique des codes de conduite des entreprises implantées en Allemagne dans le secteur textile

Soumis le 21/01/2019 par Clara Gantz dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... Wettbewerb 12 Pacte Global des Nations Unis (2000) 13 Livre vert - Promouvoir un cadre européen pour la ...

Commentaire de l’article 51 du « Estatuto del trabajador » sur le licenciement collectif en Espagne réformé par la loi 35/2010 du 17 septembre 2010 - par Mélanie Ganhao

Soumis le 18/07/2011 par Melanie Ganhao dans MBDE / Droit du travail
... résulter du contrat individuel de travail (Cass. 9 novembre 1983 n°81-41.256) mais elle ne peut être ... ♦ Francis Lefebvre, “ Memento práctico Social”, 2009 ♦ Francis Lefebvre, Memento Experto Nueva Reforma ... Sources françaises : Francis Lefebvre, Memento Social, 2009 ♦ Adoración Guaman Hernandez, " Le reclassement dans ...

Outil orwellien ou coup d’épée dans l’eau : quelle approche pour les applications de traçage de contacts ?

Soumis le 21/07/2020 par Hendrik Coppoolse dans MBDE / Numérique
... qui y sont liés. Tout comme nul n’avait prévu en novembre 2019 à quoi ressemblerait le mois de mars 2020, nul ...