le "Trading With The Enemy Act" par Johanna Monthé
Soumis le 08/01/2007 par addm1n dans MBDE / Droit du commerce international : les investissements internationaux
addm1n TRADING WITH THE ENEMY ACT (“TWEA”) UNITED STATES CODE TITLE 50. WAR AND NATIONAL DEFENSE TITLE 50 APPENDIX -- WAR ... vers ou en partance des Etats-Unis, il éclaire cependant sur les limites posées par les institutions Américaines au ...
A propos de la loi anti-terrorisme adoptée au Royaume-Uni en 2001, par Lucile Abassade
Soumis le 08/01/2007 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
addm1n Anti-terrorism, Crime and Security Act 2001 2001 Chapter 24 ( ... http://www.opsi.gov.uk/ACTS/acts2001/20010024.htm ) Cette loi fut adoptée par le Parlement Anglais suite aux attaques de 2001. Elle a ...
Mot-clés: Terrorisme
Au sujet du Human Rights Act, 1998 (Royaume-Uni) par Amnadine Dias et Anne-Laure Renoux
... (CEDH) a été transposée au Royaume-Uni par le Human Rights Act en 1998. Il s'agit d'un texte extrêmement important en ... le 2 octobre 2000, couvre toute discrimination fondée sur le sexe, la race, la religion, la langue. Cette liste ... Mot-clés: Royaume-Uni / CEDH
Sur l'article de Peter Mankowski : "Pour la preuve par présomption du l’identité du déclarant" - par Karoline KÖSTER
... des Erklärenden bei E-Mails » (Pour la preuve par présomption du l’identité du déclarant concernant ... du compte. En absence d’une réglementation par une loi, les juges allemands sont amenés à décider qui de ... ). Droit du procès et de la preuve judiciaire MBDE Sur l'article de Peter Mankowski : "Pour la preuve par ... Mot-clés: Présomption / Ecrit électronique / Courrier électronique / charge de la preuve / Allemagne
Au sujet de la législation sur la maltraitance des femmes et les discrimination en fonction du sexe en Espagne par Sandra Lafoucrière
... le régime de l’Observatoire Etatique de Violence sur les Femmes qui est un organe collégial interministériel ... et des affaires sociales espagnoles. Il vient modifier la loi organique du 28 décembre 2004 qui avait pour but ... Cette loi abordait la lutte contre cette forme de violence par la prise de mesure de prévention, de sanction et ...ROYAUME UNI - La doctrine de la ‘frustration’ telle qu’admise par la Chambre des Lords dans l’arrêt Davis Contractors Ltd v. Fareham UDC (1956), par Mikaela Nilsson
... contrat. Ce mécanisme justificatif reposant plus ou moins sur une fiction poussa de plus en plus de Cours Anglaises à ... privé. La justification de cette absence est que le Code Civil Français consacre l’autonomie de la volonté en ... La loi anglaise, Law Reform ( Frustrated Contracts) Act, de 1943 s’applique uniquement lorsqu’il n’y a ...Lynette Yadiom Boayke de la peinture figurative à une transcription contemporaine
... comme redondante. Sa peinture se caractérise par des formes traditionnelles telles que la ligne , la ... et l ’échelle , et pouvant être auto-réflexive sur le médium lui-même, mais les sujets et la façon de ... croquis préliminaires, mais elle improvise directement sur la toile . Elle évoque Prince comme une source ...Portrait : Charlotte Abramow
Claire Thomas En ce moment la Belgique fait du bruit, le ... la photographie de Charlotte Abramow. Elles jouent sur l’artificialité évidente des images. Les spectateurs, ... d’oeil. Son esthétique se détache du réel mais frappe par la justesse des enjeux soulevés. Find your Clitoris ...Confiné.e.s entre nos quatre murs, que nous dit Le Mur Invisible de Marlen Haushofer ?
... quelques années seulement, on le retrouve de nouveau sur les étagères des librairies. Cette renaissance tardive ... tout autour du chalet. Elle se retrouve seule, piégée sur un territoire montagnard couvert de forêts qui ... d'abord vivre de la nourriture stockée dans la maison par sa cousine et son mari. Au fil du temps, elle s'adapte à ... Mot-clés: littérature / roman / littérature autrichienne / autriche / science-fiction / post-apocalyptique / années 60 / guerre froide