SIBEL - UNE HISTOIRE D'ÉMANCIPATION
... font découvrir des coutumes inconnues des Occidentaux à travers l’histoire d’une jeune fille muette vivant dans ... Sibel est une jeune fille solitaire par défaut, et son entourage ne prend pas soin d’elle : son père aime passer du temps avec elle mais la laisse ...Lutte contre le mariage des mineurs devant la Cour constitutionnelle allemande
... comptait 1475 cas de mineurs mariés vivant sur son territoire. Il s’agit pour la plupart de réfugiés, ... charia, entre une jeune fille syrienne âgée de 15 ans et son époux âgé de 21 ans. Cette décision est intervenue ... champ aux mariages des enfants de façon générale. Dans son effet atténué, l’ordre public permet donc de faire ...Le pouvoir de sanction des Nations Unies par Iris LETSCHERT
... de sanctions internationales contre cet Etat et viseraient son secteur pétrolier. Le Conseil de sécurité est ... de 1945 à 1990, le Conseil a utilisé à deux reprises son pouvoir de sanction, contre la Rhodésie (1968) puis ... dans le texte, le Conseil use nécessairement de son pouvoir de manière discrétionnaire pour qualifier une ... Mot-clés:
"Gabrielle Chanel. Manifeste de mode" au Palais Galliera
... met en lumière la naissance et l’évolution de son style, les caractéristiques de son œuvre et retrace les ... signés Gabrielle Chanel, crées entre 1925 et 1971. A travers cette collection de bijoux, nous replongeons aux ... de synthèses. À travers cette exposition, nous découvrons ou redécouvrons ...A propos de l'affaire A v Secretary of State for the Home Department (House of Lords,16 décembre 2004), par Louisa Silcox
Soumis le 03/05/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... des droits de l’homme s’applique principalement à travers les obligations des États envers les peuples sous ... et intégrée dans l’ordre juridique des Etats à travers leurs constitutions et lois. La DUDH a été adoptée ... Royaume-Uni a incorporé les dispositions de la CEDH dans son droit interne, par la loi Human Rights Act (9 novembre ...
La lutte européenne contre le piratage sur Internet : défi du XXIème siècle par Emily TONGLET
... l’ère du numérique et des nouvelles technologies, et son atout majeur est le développement exponentiel de ... plus tranchée de la France, qui se reflète en outre par son choix d’adopter un bloc normatif spécial dans cette ... Intellectuelle. Finalement, ce n’est qu’au cours de son second mandat, plus précisément en novembre 2009, que ... Mot-clés: streaming / Piratage sur Internet / Peer to peer / Paquet Télécom / Lois Hadopi / Loi Sinde / Droits d’auteur / Amendement 138