Paula Modersohn-Becker: portrait d'une artiste moderne et libre
... au musée d’art moderne de la ville de Paris, dans une exposition qui lui était entièrement consacrée, ... de l’art me passionnait autant. Parce que découvrir une artiste plus ou moins inconnue et oubliée avec une telle fraîcheur, un coup de pinceau aussi personnel, une ... Mot-clés: art / artiste / peinture / art moderne / artiste femme / Allemagne / belle époque / hommage / Portrait
La hardbass
... profondes et légèrement réverbérées, donnant une impression d’écho et des paroles chantées ou ... ou sur les airs de jeu désertées, seul ou accompagné, une bouteille de vodka ou de kvas à la main, une cigarette ... Revendication antiguerre Du fait de ce mouvement de musique électronique soit plutôt hors des l’économie du ... Mot-clés: musique électronique
COMMENTAIRE DE DROIT COMPARE DU § 29, AL. 1, DU CODE ALLEMAND DE PROCEDURE CIVILE (La compétence judiciaire du lieu d’exécution en procédure civile allemande, française, européenne et communautaire) – Par Nils Hala
Soumis le 22/05/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
Philippe Guez le § 29, al. 1, ZPO est une règle de compétence judiciaire spéciale en matière ... compétente de manière autonome, il prévoit une détermination du lieu d’exécution de l’obligation ... éd., 2003, ill. n° 56). Le § 29, al. 1, ZPO prévoit une compétence judiciaire territoriale alternative (A. ...
LA THEORIE DE L’IMPREVISION DANS LES CONTRATS INTERNATIONAUX - Par Alice BROGI
... lorsqu’un contractant se trouve obligé d’exécuter une obligation, alors que la survenance de circonstances ... posée par Craponne est aujourd’hui critiquée par une large partie de la doctrine, et ces critiques semblent ... sur la base de plusieurs arguments. En particulier, une approche comparée sur cette théorie relève que la ...L’efficacité du Pacte International relatif aux Droits Civils et Politiques en droit interne face aux mécanismes de droit international et au régionalisme de la protection des Droits de l’Homme par Eliette Gondoin
Soumis le 03/01/2007 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... du Pacte. La ratification du PIDCP est-elle liée à une réelle volonté des Etats d’assurer une protection supplémentaire à leurs ressortissants ou ... Depuis, la protection des Droits de l’Homme a acquis une nouvelle dimension. Dès le 10 décembre 1948, la ...
La responsabilité du dirigeant envers la société pour les dommages qu'il a causés en droits français et russe : commentaire du point 26 de la décision du Plenum de la Cour suprême de la Fédération de Russie n°25 du 23 juin 2015
... 2013 (ci-après « la décision n°62 ») et constitue une mise à jour de cette dernière en vue des récentes ... éclaircissement sur des questions juridiques complexes et une prémisse générale sur la nécessité d'examiner plus ... les actions de la personne morale » qui englobe une plus large catégorie de personnes dans la seconde et ...A propos du conflit Traité/Loi : l'évolution du droit communautaire au sein de la hiérarchie des normes, au BeNeLux et en France, par Emilie Hayvel
Soumis le 25/06/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... permettant d'introduire un nouvel ordre jurique au sein d'une hiérarchie où prime normalement la Constitution ? M. ... un trait commun en la matière, qui constitue en soi une particularité par rapport au droit français : le juge ... », disposition qui est interprétée comme comportant une interdiction totale pour le juge de contrôler la ...
www.kino.to ou l'analyse juridique du streaming illégal
Soumis le 10/06/2011 par Thomas Lemieux dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... que le droit d’auteur s’est trouvé confronté à une autre pratique sur Internet qui se développe de plus en ... le streaming. Cette technique permet le visionnage d’une œuvre audiovisuelle sans téléchargement complet. Il y ... plus l’évolution technique n’avait pas été prévue. Une tendance de la doctrine et de la pratique allemande est ...
Mot-clés: téléchargement illégal / streaming / séries / propriété littéraire et artistique / Propriété intellectuelle / internet / films / exceptions / Droit d’auteur / copie provisoire / Copie privée / Contrefaçon