Toulouse-Lautrec, comme un vent de modernité au Grand Palais
... n’avait pas vu Toulouse-Lautrec à Paris, et pourtant qui a su mieux que lui retranscrire le Paris de la Belle ... en pénétrant dans l’exposition, ce sont ses yeux, qui se posent presque avec curiosité sur nous. Du haut de ses 1m50, l’homme qui brûla sa vie par les deux bouts, électrifié par la nuit parisienne ...L’extension de la clause compromissoire aux contrats liés à la lumière de l’arrêt n°2598 du 7 février 2006 de la Cour de cassation italienne : des approches italienne et française très différentes, par Lucille Roger-Imbert
... propos. Il s’agit en effet d’une matière foisonnante qui touche non seulement au droit de l’arbitrage mais aussi ... à l’extension rationae materiae de la clause, qui emporte son application à des litiges trouvant leur source en dehors du contrat qui la contient, l’extension rationae personae emporte son ... Mot-clés: extension de la clause compromissoire / contrats liés
Une procédure de discovery simplifiée par l’introduction en Angleterre des « Civil Procedure Rules » (SI 1998/3132) - par Mélanie D’ANGLEJAN CHATILLON
... ». En ayant à l’esprit la pratique française qui reste focalisée sur la seule production des éléments ... procès en permettant l’élimination de certains points qui ne sont pas véritablement contestés. Nous allons tout ... la loi applicable aux obligations contractuelles de 1980 (80/934/CEE), la Convention sur le brevet européen de 1973 , ...L’arrêt LEVENTHAL V. KNAPEK (2001) et le statut de données personnelles dans un ordinateur professionnel - par Samuel Boccara
... source d’improductivité redoutable pour les salariés qui butinent sur le net plutôt que de se consacrer à leurs ... ouvre également la porte à des conduites délinquantes qui peuvent mettre en danger l’entreprise dans ses moyens ... se heurte au droit des employés au respect de la vie privée dans bien des cas. Le juge a dû de ce fait ...A propos du Digital Economy Act et la loi Hadopi, problématiques communes ; par Melina Papacostas
... fondamentaux de l'Union Européenne (article 17-2) qui avec le Traité de Lisbonne de 2007 a acquis une valeur ... c’est d'abord la Directive 2001/29/CE du 22 mai 2001 qui pose un cadre juridique harmonisé visant à adapter la ... a adopté une loi similaire à la loi HADOPI en 2010, le Digital Economy Act (ci-après loi DEA) qui met en ...ESPAGNE - L’indemnisation du dommage contractuel causé par dol en droits français et espagnol : la jurisprudence au service du rapprochement des droits, par Aude MERCIER
... novembre 1997 et de la Cour de Cassation du 5 mars 1963, qui nous permet de faire ressortir à nouveau les points ... par TVE, entreprise publique de télévision espagnole, qui, par dol, n’avait pas exécuté le contrat au terme ... la Cour de Cassation avait résolu auparavant un litige qui posait des questions de droit semblables. Les juges ...Portrait : Charlotte Abramow
... bousculant les normes établies, c’est la jeunesse qui est derrière tout ce doux tapage, et plus ... Ces photographies sont poétiques, fortes, pleines de vie, une source de plaisir représentative de la définition ... conquête, comme un territoire, un paysage où il fait bon vivre, et où le corps se tord de sensations uniques. Une ...Exceptions au droit d’auteur et numérisation des œuvres protégées: l’arrêt Authors Guild v. Google Inc. rendu le 14 novembre 2013, par Rachel Momperousse
... Toute personne a le droit de prendre part librement à la vie culturelle de la communauté, de jouir des arts et de participer au progrès scientifique et aux bienfaits qui en résultent. 2. Chacun a droit à la protection des ... européenne baptisée Europeana : cette bibliothèque voulait bénéficier, en tant qu’entité publique, d’une ... Mot-clés: USA / numérisation / France / Fair use / exceptions au droit d’auteur / Droit d’auteur / Copyright