L’expertise en procédure civile espagnole : un pas vers la libéralisation des moyens de preuves ? - par Sandrine Cullaffroz-Jover
... soutenir leurs prétentions, conformément à l’article 24 de la Constitution Espagnole. A cette fin, ... la recevabilité des preuves par exemple, et de fixer le jour de l’audience, durant laquelle les témoins et les ... espagnole sur l’expertise (a), avant de mettre à jour ses limites (b). a) L’opportunité de la législation ...Tous des oiseaux, texte et mise en scène de Wajdi Mouawad
... chromosomes » (I. 3.) Leah raconte même qu’un jour des tests génétiques ont été fait pour prouver ... de La Colline . Comptes rendus de spectacles vivants MCEI Tous des oiseaux, texte et mise en scène de Wajdi ... Mot-clés: théâtre / guerre / conflit / Moyen Orient / amour / scénographie / Wajdi Mouawad / haine / Identité / origine
A propos de la proposition de loi allemande contre la corruption des parlementaires: une analyse de la législation française correspondante, à la lumière de l'analyse économique du droit.
... 1999 par exemple ( dernières données disponibles à ce jour ), seules 18% des peines d’emprisonnement prononcées ... Änderung der Korruptionstatbestände , livre 7, Wistra 2010. - Leipziger Kommentar – ... P. PONCELA , Par la peine , dissuader ou rétribuer , Archives de philosophie du droit, 1981. - ... Mot-clés:
Les femmes font du rap... et de très bons clips !
... Elle écrit d'ailleurs sur sa page facebook : « Nous sommes de beaux barbares, ... Arts visuels et contemporains MCEI Les femmes font du rap... et de très bons clips ! ... Mot-clés: rap féminin / féminisme / beyoncé / cardi b / iamddb / jorja smith / mona haydar / princess nokia / nadia rose / female gaze / célia sauvage
A propos de la résolution Byrd-Hagel : Pourquoi les Etats-Unis, contrairement à l’Union européenne, n’ont pas ratifié le Protocole de Kyoto, par Cécile Bertaux
Soumis le 13/05/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... principaux GES par rapport aux niveaux de 1990 d’ici 2010. Il a ensuite fallu attendre cinq ans de négociations ... cadre définissant le régime général, ils sont à ce jour, avec l'Australie, l’un des deux seuls pays ... des Etats-Unis et d’autres pays de l’OCDE dès 2015 ; » et que « l’exemption pour les parties qui sont ...
« La production artistique est l’une des conditions de l’existence » : à la découverte de l’art Aborigène.
... contre la spiritualité aborigène n'a été menée à ce jour. Longtemps dénigré, l'art aborigène contemporain ... : http://www.quaibranly.fr/ Arts visuels et contemporains MCEI « La production artistique est l’une des conditions ...Commission de Vérité et Réconciliation du Canada : faire le deuil d’un génocide culturel
... la CVR a rendu son rapport final le 15 décembre 2015[i]. Le résumé du rapport, long de plus de 500 pages, ... de la population au Canada ne peut se faire en un seul jour. Pour elle, il faut que les mentalités changent grâce ... réconciliation du Canada, Rapport final du 15 décembre 2015, sommaire exécutif disponible à : ...A propos de l’arrêt Sallusti rendu par la Cour de cassation italienne le 26 septembre 2012, sa mise en perspective avec le droit français et sa compatibilité avec la jurisprudence de la CEDH, par Morgane Richard
... de la liberté des médias en Europe » datant du 24 janvier 2013, le Conseil de l’Europe met en cause ... Stampa Associata , l’équivalent de l’AFP) le même jour. Alessandro Sallusti a été condamné par la Cour de ... international, Emmanuel DERIEUX, L.G.D.J, 6 ème édition, 2010 Diritto dell’informazione e della communicazione , ...Retraits frauduleux d’argent : quand les vraisemblances servent la banque ! – par Jean-Baptiste Lhuillier
... « Missbrauch-boom beim Plastikgeld », Der Spiegel, 24 août 2004 ; « Debit-Schadensstatitisk 1. Quartal 2007 », EURO Kartensysteme GmbH, 24 avril 2007 ; En France : « Statistiques de fraude pour ... cette « preuve par vraisemblance » qui pourrait un jour inspirer les juridictions françaises. Il s’agit par ... Mot-clés: Vraisemblance / Présomption / charge de la preuve / Carte bancaire / Anscheinsbeweis / Allemagne