L'Afghanistan, terre multiculturelle
... vallée de Bâmiyân (avant et après la destruction) L’imaginaire des talibans sous-entend que les deux Bouddhas ... n’en demeuraient pas moins présents au niveau de l’imaginaire : la pensée des bouddhistes a été l’une des ... la technique de fonte à cire perdue ainsi qu’un imaginaire lié à la mythologie animiste . *hache ...L’œuvre critique et le fair use américain : commentaire de l’arrêt Mattel Inc. v. Walking Mt. Prods. rendu le 29 décembre 2003 par la Cour d'appel pour le 9e circuit fédéral, par François Vinzia.
Soumis le 26/06/2011 par Francois Vinzia dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... traditionnellement associés, Forsythe s’engage dans une critique sociale et une démarche parodique, protégées par ... qui protège la liberté d’expression, ainsi que la critique et la parodie qui lui sont associés, est un ... doit être courte, et justifiée par la caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou ...
Mot-clés: « fair use » / Parodie / liberté / habillage commercial / expression artistique / Droit d’auteur / droit de marque / dilution / critique / Barbie.
Le §22 AGG sur l´aménagement du régime de la charge de la preuve en matière de discrimination : les exigences européennes en matière de preuve et la réception du droit de l'UE en France et en Allemagne
... la CJCE, fut entériné par l´art. 4 de la directive 97/80/CE (Directive 97/80/CE du Conseil du 15. Déc 1997 relative à la charge de la ... et constante de la CJCE (CJUE) de la fin des années 80 qui est déjà positivement acceptée dans les Etats ...Des permis de séjour trop chers: la Cour de Justice condamne l'Italie (arrêt C-309/14 du 2 septembre 2015 )
... d’un droit dont le montant est fixé entre un minimum de 80 euros et un maximum de 200 euros (…) ». Le montant de ... a été fixé par un décret adopté en 2011 : - 80 euros pour les permis de séjour d’une durée ... de longue durée : http://eur-lex.europa.eu/legal-content/fr/TXT/?uri=CELEX%3A32003L0109 Décret-loi n. 286 ...Fenêtres : rester ouverts sur le monde.
... Elles sont une célébration de la nature et de l’imaginaire bucolique et mélancolique qui s’en dégage. ... invitation à la contemplation et une ouverture sur l’imaginaire. Trois regards cohabitent dans ces oeuvres : le ... les mâts. Les peintres participent à la création d’un imaginaire en représentant le visible et l’invisible, ... Mot-clés: fenêtre / picturale / numérique / visioconférence / art / confinement / monde / motif / femme / contemplation
Tessili – une histoire éternelle ? (Commentaire de l’arrêt de l’Oberlandesgericht de Stuttgart du 24 mars 2004) – Par Nils Hala
Soumis le 22/05/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... d’œil sur les propositions de réforme de la doctrine critique allemande par rapport à l’art. 5-1 a) du ... 5-1 c), a) par l’OLG Stuttgart, on tentera une analyse critique de l’arrêt (première partie), suivie d’un ... réforme relatives à l’art. 5-1 émanant de la doctrine critique allemande (deuxième partie). L’application de ...
La parodie : Etude comparée en droit d’auteur et copyright par Caroline RAWSKI
... loyale d’une œuvre justifiée par la critique ou la chronique de cette œuvre ou d’une autre, ou ... donc autorisées : la recherche, l’étude privée, la critique, la chronique, l’information d’actualité. Le ... peut en théorie s’opposer, en vertu de l’article 80(1) de CDPA, au derogatory treatment de son œuvre, ... Mot-clés: Pastiche / Parodie / Fair use / Fair dealing / Exception / Droit dauteur / Copyright / Caricature
ARCANE : la première série animée de la compagnie de jeux vidéo Riot
... du jeu et fidèle à l’univers pour les fans de l’imaginaire League Of legends. Dans cet article, vous ... portable, est un jeu de combat dans un univers fantastique imaginaire. Séparés en deux équipes, les joueurs doivent ... du jeu, racontant les mythes et légendes qui peuplent cet imaginaire. Cette production de clips vidéo s’est aussi ...La recherche d’un équilibre entre la liberté d’expression et la liberté de religion : les modèles de mise en balance français et italien et le modèle de la CEDH dans la décision I.A c/Turquie du 13 septembre 2005, par Adeline Caruso
... les mêmes idées, mais aussi de les critiquer. La critique d’une opinion permet un débat et une réflexion, ... impossible de ne pas y apporter des limites car une critique trop extrême d’une idée répandue peut heurter ... satiriques qui sont « l’expression d’une pensée critique diffuse dans la pensée commune » et qui restent ... Mot-clés: Turquie / libertés fondamentales / liberté de religion / liberté d'expression / Italie / France / CEDH
Examen critique de la transmissibilité intra-communautaire d’un élément de preuve en matière pénale (France, Allemagne, Angleterre) - par Alexandre CASANOVA
... européen de la preuve dans le procès pénal. Examen critique de la transmissibilité intra-communautaire (France, ... européen ont donné suite à une discussion intensive et critique en matière de science pénale. Il s’agit de ... Droit du procès et de la preuve judiciaire MBDE Examen critique de la transmissibilité intra-communautaire d’un ... Mot-clés: Union Européenne / Transmission transfrontalière / Royaume-Uni / Procès pénal / Loyauté / Hearsay / CEDH / Allemagne