ITALIE - La qualification juridique du jeu vidéo en France et en Italie : une qualification complexe pour une œuvre complexe. Par Pauline RAYMOND
Soumis le 20/06/2011 par Pauline Raymond dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... Maggioli editore. CapII/1.2-1.3 CapIX/3.1 Sites internet : www.notiziariogiuridico.it/proprietà intellettuale. www.penale.it www.iusetnorma.it www.dirttodautore.it ... promotion 2004 / 2005. Sites internet : www.legifrance.gouv.fr http://iate.europa.eu ...
Mot-clés: œuvre protégée / Œuvre de collaboration / œuvre collective / WilliamElectronics / Versaille :complot à la cour / Urban Runner / Super Mario / Siae / Sesam / opera in comunione / opera collettiva / Nintendo / Logiciel / Propriété intellectuelle / qualification / jeux vidéo / Cryo / cour de cassation / Atari
La décision de la cour de Karlsruhe sur la Eingetragene Lebenspartnerschaft (BVerfGE 105,313) dans le contexte de la question du statut des couples homosecuels en France et en Allemagne
Soumis le 09/05/2012 par Hermann Sitz dans MBDE / L'Etat de droit - Perspectives internes, internationales et européennes
... 6 du GG. Le GG doit se lire comme incarnation de la culture et des traditions du peuple allemand, qui n'ont pas ... une institution du GG, une sorte d'animal sacré de la culture allemande auquel on a accordé la protection ...
Mot-clés: statut / PACS / Mariage homosexuel / institutsgarantie. / Grundgesetz / France / eingetragene lebenspartnerschaft / droit au mariage / discrimination sexuelle / Allemagne
Admissibilité de la preuve par vidéosurveillance au Royaume-Uni et en France - par Mathilde SERRE
... is a question of image” | http://www.abmfvb.co.uk/pdf/When%20evidence%20is%20a%20question%20of%20i... |fr], Law ...L’obsolescence législative motrice de l’évolution juridico-sociale
... c.f. http://biblio.juridicas.unam.mx/libros/1/469/27.pdf Law, Janice, Sex Appealled: Was the U.S. Supreme Court ...Le nom de famille comme marque déposée : analyse comparée des droits français et américan.
Soumis le 04/03/2012 par Caroline Jamet dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... de familles (juridiques !) , (en ligne). Adresse URL : www.irpi.ccip.fr/pages/index.asp?ID_ARBO=237&ref_page=303 , ...
Mot-clés: patronyme / patrimonial / notoriété / nom de famille / Marque / Etats-Unis / droit français / dépôt
Ententes et désaccords : les juges français et britanniques face à l’utilisation de la reconnaissance faciale en temps réel par la police
... hauteur des enjeux » (2019) (consultable depuis https://www.cnil.fr/fr ) CNIL, « Mise en œuvre expérimentale de ... de la CNIL ? » (2018) (consultable depuis https://www.cnil.fr/fr ) Commission européenne pour la démocratie ...La grève: étude comparée du droit français et du droit allemand
... - Arbeitsgesetze , 77.Auflage, 2010. Sites internet: - www.legifrance.gouv.fr/ - ...Les règles prudentielles applicables aux établissements de crédit en droit français et en droit allemand
Mot-clés: Règles prudentielles / Etablissements de crédits / Supervision / Code monétaire et financier / Kreditwesengesetz / Bâle III / Directive «CRD 4» / Règlement « CRR » / Fonds propres / Liquidité / Solvabilité / Grands risques / Coussins de fonds propres / Gouvernance d’entreprise / Rémunération et bonus des banquiers
Entretien avec SHAKA - Marchal Mithouard, réalisé par les étudiantes de première année du master MCEI
... au carrefour de plusieurs influences, à l’image de la culture Hip Hop, dont le Graffiti est issu. Certaines sont ... Mot-clés: Shaka / Marchal Mithouard / street art / peinture / atelier / 3D / graffiti / artiste contemporain / atelier d'artiste