"Peau d’homme", émancipation des corps et des esprits sous un regard amoureux
... le dessin. Parfois, les décors sont supprimés, dans le but de permettre au lecteur de se concentrer sur les ... Mot-clés: Bande-dessinée / féminisme / Zanzim / conte / fantastique / Renaissance / normes / travestissement / homophobie / émancipation féminine / Discrimination / libéralisation
A PROPOS DE L'ARTICLE 53 DE LA LOI ALLEMANDE SUR LE DROIT D'AUTEUR RELATIF A L’EXCEPTION DE COPIE PRIVEE par Intidhar MESSAOUDI
... n’est pas franchement surprenant. En effet, le but visé était ici l’harmonisation des droits. Ce qui est ...Bilan de la pratique du mandat d’arrêt européen, par Laura Pivette (9/4/2013)
Soumis le 05/09/2012 par Laura Pivette dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... objectifs, que ledit mandat a été émis dans le but de poursuivre ou de punir une personne en raison de […] ...
L'appréciation des moyens de preuve par le juge: intime conviction et sana critica racional - par Charlène Barbier
... d'examiner les solutions envisageables dans le but de conserver l'institution du jury tout en se conformant ...Le modèle du plan Ecophyto II+ pour une révision du plan italien
... La phytopharmacovigilance, 2018, https://www.anses.fr/fr/content/la-phytopharmacovigilance , consultée le 18 mai ...La transposition en France et au Royaume-Uni de la décision-cadre du Conseil du 13 juin 2002 sur le mandat d’arrêt européen : la mise en application du principe de confiance mutuelle et ses limites, par Helen De Larrinaga
Soumis le 19/03/2009 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... objectifs, que ledit mandat a été émis dans le but de poursuivre ou de punir une personne en raison de son ...