La législation anti-terrorisme au Royaume-Uni depuis 1970
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Notions et Grandes questions du droit des discriminations, par Violette van Gaver
... de la loi qui l’établit » (Décision n° 96-375 DC, 9 avril 1996). Les notions d’action positive et de ... arrêts comme par exemple l’arrêt C-401/03 du 20 mai 2003 sur l’intégration dans la législation colombienne de ...Commentaire de la loi allemande sur les diagnostiques génétiques (Gendiagnostikgesetz du 31 juillet 2009 – Comparatives franco-allemande.
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Les solutions envisagées en France et en Grande Bretagne pour répondre à l'insécurité juridique liée aux oeuvres orphelines par Laura DORSTTER
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Soumis le 18/04/2012 par Regis Chemain dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
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Solaris, de la science-fiction au théâtre
... à nouveau son travail de qualité. Crédits photos: Avril Dunoyer. Comptes rendus de spectacles vivants MCEI ... Mot-clés: théâtre / science-fiction / sciences / fantastique / solaris / planète / romantisme / spectacle / adaptation / roman / scénographie