Saint-Denis, future capitale européenne des cultures ?
... des loisirs ou encore des études. Le réseau de transport public y est pour quelque chose puisque, à défaut de nous ... Mot-clés: Saint-Denis / multiculturalisme / capitale européenne des cultures / vivre ensemble / culture / Europe / cosmopolite ;
Les précisions apportées par le Bundesgerichtshof sur l'exception prévue pour les accords ponctuels en matière d'action de concert en droit allemand
... de concert si l’accord porte sur plusieurs point de l’ordre du jour de la même assemblée générale [10]. Le ... Mot-clés: action de concert / marchés financiers / droit financier / transparence des marchés / Droit européen
Fenêtres : rester ouverts sur le monde.
... généralement la possibilité de s’enfermer avec l’ordre strict de ne pas être dérangé car “Papa ... Mot-clés: fenêtre / picturale / numérique / visioconférence / art / confinement / monde / motif / femme / contemplation
La protection des données à caractère personnel, intérêts américains, français et européens par Marion Boccaccio
... privée une place fondamentale dans le système juridique communautaire. Chaque règle de droit de cet échelon est ... Mot-clés: confidentialité des données personnelles
ITALIE - La qualification juridique du jeu vidéo en France et en Italie : une qualification complexe pour une œuvre complexe. Par Pauline RAYMOND
Soumis le 20/06/2011 par Pauline Raymond dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... pour l’utilisateur d’intervenir pour changer l’ordre et la succession des séquences, empêche la ...
Mot-clés: œuvre protégée / Œuvre de collaboration / œuvre collective / WilliamElectronics / Versaille :complot à la cour / Urban Runner / Super Mario / Siae / Sesam / opera in comunione / opera collettiva / Nintendo / Logiciel / Propriété intellectuelle / qualification / jeux vidéo / Cryo / cour de cassation / Atari
Le consentement, par Vanessa Springora
... un acte répréhensible puni par la loi." Ce rappel à l'ordre répond à son analyse sur le statut de l'artiste : ... Mot-clés: consentement / Vanessa Springora / Gabriel Matzneff / littérature / Abus / Impunité / Emprise / Autobiographie / Témoignage
Le droit de la fin de vie en Italie : l’histoire d’un long processus juridique inachevé par Bouvier Marguerite, Bussola Alessia, Rialland Bertille,Yameogo Winnie
... En Italie, l’affaire Cappato a relancé le débat public sur l'existence d'un droit de choisir les ...Une œuvre du passé qui apporte un éclairage à notre présent?
... distribution, et avec le désir décuplé de retrouver le public pour partager avec lui nos rêveries sur ce monde à ... Mot-clés: confinement / Iphigénie / Racine / Braunschweig / pièce / théâtre / activités / art / culture / représentation
Commentaire de la décision de la Cour Constitutionnelle Fédérale allemande du 18 juillet 2005 : mise en parallèle avec la décision de la Cour Constitutionnelle polonaise du 27 avril 2005 par Tiphaine MOYON
... d’arrêt européen. On peut citer le cas de la Cour d’arbitrage belge et celui de la Cour suprême chypriote, qui ...Commentaire de la décision „Webseitenanzeige“, Bundesgerichtshof, 24 février 2011, par Marine Milochau
Soumis le 30/04/2012 par Marine Milochau dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... pourrait cependant clarifier la situation. Une directive communautaire du 14 mai 1991 se pencha sur la protection des ... le droit d’auteur. Suite au « livre vert sur le brevet communautaire » du 24 juin 1997, une conférence ...