Paula Modersohn-Becker: portrait d'une artiste moderne et libre
... Et là, j’ai dû m’arrêter dans ma course aux expos : j’avais trouvé pourquoi l’histoire de ... peintures dans ma vie, je partirai volontiers, des fleurs aux mains et aux cheveux. » Originaire de Dresde, elle fut initiée ... Mot-clés: art / artiste / peinture / art moderne / artiste femme / Allemagne / belle époque / hommage / Portrait
A propos de la Constitution américaine et de la ‘Dormant Commerce Clause’ : une analyse des relations entre régulation du commerce et santé publique à la lumière du droit européen des libertés de circulation, par Victor Grandaubert
... le juge Jackson, ce Marché Commun a pour but de garantir aux citoyens américains un accès libre à tous les marchés ... amendement, « [l]es pouvoirs qui ne sont pas délégués aux Etats-Unis par la Constitution, ni refusés par elle aux Etats, sont réservés aux Etats ou au peuple » ...La peine de mort en droit international et européen : une abolition aux contours imprécis par Emilie GUILLEMINAULT
... milieu entre ses pouvoirs et la nécessité de s’adapter aux mutations du droit et des mœurs est aujourd’hui un ... par un Etat est considérée comme conforme au Pacte et aux droits de l’Homme dont le droit à la vie. Peu à peu ... à ce Protocole ratifié à ce jour par 40 Etats (le dernier étant la France en octobre 2007). Les Etats parties ...Le devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre d’après la loi n° 2017-399 : l’exemple vertueux de l’ordre juridique français
... du 30 novembre 2016, n.254. Par ce décret il impose aux entreprises qui remplissent des critères productifs et ... concernées. Selon son article 1, la loi s’applique aux activités de l’entreprise elle-même ou de la ... mieux faire, février 2019, https://www.asso-sherpa.org/wp-content/uploads/2019/02/2019-etude-intera... -Fondazione per ...High Court of Justice, Queens bench Division, Divisional Court, 17 novembre 2005, Ramda v Secretary of State for the Home Department, [2005] EWHC 2526 (Admin), par Nili Cytrynowicz
... du 13 juin 2002, relative au mandat d'arrêt européen et aux procédures de remise entre États membres, Journal ... détenu dans le cadre d’autres dossiers et comparaîtra aux Assises en octobre 2007 (Rachid Ramda condamné en appel ... France, 2006 EWHC 760 (Admin)). A ce jour Ramda est le dernier précédent concernant l’acceptation d’une ...L'originalité, critiques anciennes et nouveaux défis: perspective comparée en droit d’auteur et en Copyright (UK) par Eric BOBRIE
... en ce qui concerne les arts “purs” (par opposition aux arts appliqués). L’originalité d’une œuvre, selon ... majeure distingue le droit d’auteur du Copyright: ce dernier ne concerne que les œuvres “fixées” ... Contemporary Intellectual Property: law and Policy, Hector MacQueen, Charlotte Waelde, and Graeme Laurie (2007, ... Mot-clés: