L’empiétement sur le terrain d’autrui : entre démolition et tolérance, comparaison des systèmes français et allemand
Soumis le 02/07/2013 par Raphaelle Hereus dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... de propriété est une notion protégée et encadrée par les dispositions du Code civil. L’article 545 dispose ainsi ... serait privé de ses droits. Il faut d’abord comprendre les différents régimes de l’empiétement sur le terrain ... de tolérance en droit allemand (II). I – Les régimes de l’empiétement sur le terrain d’autrui : ...
LA HALLE PAPiN : Boîte à outils créative & festive !
... compte de plus en plus : la recyclerie, le hasard ludique, les grands voisins, l’aérosol, la station - gare des ... une véritable dimension sociale : elles associent les populations à l’écosystème du territoire dans lequel ... dingos dans des lieux atypiques », en favorisant les échanges artistiques et en stimulant la création par ...Découvrez "Mise en scène" de Danell et O'Kane (du 18/09 au 31/10) au Centre Culturel Irlandais
... par la singularité de son espace, j’ai franchi les grandes portes du Centre Culturel Irlandais ce dimanche ... en plein coeur du quartier Latin, le présente les oeuvres d’artistes irlandais contemporains, soutient les relations franco-irlandaises et leur riche héritage, et ... Mot-clés: Irlande / exposition / Diversité / patrimoine / Empreinte anthropologique / Paysage / environnement
Zoé [ et maintenant les vivants]
Safia Omrani Zoé [ et maintenant les vivants] : nouvelle création théâtrale de Théo ... crée un nouveau spectacle Zoé [ et maintenant les vivants] au Théâtre Ouvert du 5 au 21 octobre. Une ... sa vie d’avant, avant le drame. Zoé [ et maintenant les vivants] , c’est avant tout son histoire à lui. ... Mot-clés:
La transmission de la clause compromissoire par cession de créance envisagée différemment en France et en Italie depuis l’arrêt de la Cour de cassation italienne n°13893 du 19 septembre 2003, par Lucille Roger-Imbert)
... né d’un contrat, par cession de créance, quelles sont les personnes liées par la clause compromissoire ? La ... né d’un contrat, par cession de créance, quelles sont les personnes liées par la clause compromissoire ? La ... droit semble avoir pour seule limite la stipulation de conventions contraires ou l’intuitu personae s’attachant ... Mot-clés: transmission / Clause compromissoire
L'admissibilité du SMS comme élément de preuve dans le procès civil – par Henri Weil
... moyen de preuve. On peut dès lors s’interroger sur les spécificités techniques du SMS et leur impact sur son ... procès civil. Le SMS joue désormais un rôle majeur dans les télécommunications, concurrençant la conversation ... des serveurs par lesquels ils transitent. Par conséquent, les parties au procès bénéficient d’un élément de ...Cendrillon - Joël Pommerat
Coralie Lammens La pièce Les lumières s’éteignent, un homme danse, une femme parle ... commence par une projection. Pommerat nous embarque dans les souvenirs de Sandra, une très jeune fille dont la mère ... la langue bien pendue ne cesse d’agacer sa belle-mère. Les malheurs s’enchainent. Si dormir dans une cave ne ...Pourquoi Doctor Sleep n’est pas une si mauvaise suite de Shining
... été épargnée par la critique, oscillant tantôt vers les éloges, tantôt vers le procès. C’est pourtant un ... dans un hospice et accompagne, grâce à son shining, les personnes en fin de vie, ce qui lui vaudra ainsi son ... ans après, Doctor Sleep apparait alors davantage sous les trait d’un blockbuster. Chez Kubrick, le mal, ... Mot-clés: critique / Shining / Doctor Sleep / cinéma / horreur / psychologique / thriller / Flanagan / King / Kubrick