Parasite, un film inclassable :

... qu’ils vont réussir leur ascension sociale. Mais quand on se rend compte qu’ils sont prêts à tout pour ...

La répartition de la charge de la preuve des personnes alléguant l'existence d'une discrimination aux Etats-Unis: un allègement essentiellement limité au salarié

Soumis le 19/02/2015 par Eleonore Parsai dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... mesure litigieuse indépendamment de l’âge du salarié, quand bien même le salarié aurait démontré que l’âge ...
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L’exposition Wilder Mann : Réfléchir sur notre rapport à la nature 

Soumis le 27/12/2022 par Manon Retailleau dans MCEI / Comptes rendus d'expositions
... fortement lié à l’imaginaire du masque. En effet, une grande partie de ces figures chamaniques sont masquées. ...

La rétroactivité in mitius en France et aux Etats Unis

... que la distinction est difficile à établir et laisse une grande part de discrétion dans les mains du juge qui ...

La portée française et espagnole de l’effet négatif du principe compétence-compétence , par Amandine Soares

Soumis le 10/04/2009 par Philippe Guez dans MBDE / Arbitrage et ADR
... principe de compétence-compétence est, en France, très grande. Au contraire l’approche jurisprudentielle de ...

A propos des législations française et allemande sur le monopole de jeux face au droit communautaire, par Lise Koroma

... raisonnable. A la suite de la décision Gambelli, une grande insécurité juridique s´est développée en ...
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La définition de la grève en droit anglais et en droit français, par Marion de Castelbajac

Soumis le 14/02/2011 par Marion De Castelbajac dans MBDE / Droit du travail
... une explication à la rareté des mouvements sociaux en Grande-Bretagne.     Bibliographie :   -        ...

LA CONVENTION DE VIENNE SUR LES CONTRATS DE VENTE INTERNATIONALE DE MARCHANDISES – sanctions pour inexécution - Par Anne-Laure Khun

Soumis le 22/05/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... les parties à se libérer d’un engagement quand les choses vont mal afin d’obtenir une meilleure ...

L’utilisation des données personnelles par l’intelligence artificielle : défis pour le consentement

Soumis le 05/09/2024 par Virginia roberta Pravata dans MBDE / Droits internationaux
... de ces données https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=celex%3A31995L0046 * Règlement général ... in PNAS , 110, 15, 2013, 5802 ss. ( http://www.pnas.org/content/110/15/5802.full ; consulté le ) [43] La CNIL ...