Les paragraphes 19 et 20 de la loi générale allemande sur l'égalité de traitement concernant l'interdiction de traitement inégal dans les relations civiles, par Axelle KELES

Soumis le 16/07/2010 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... de handicap, d'âge ou d'orientation sexuelle (COM(2008) 426 final), applicable dans d’autres domaines que ... de handicap, d'âge ou d'orientation sexuelle, COM(2008) 426 final - Lois Article 225-1 et suivants du code ...

Arbitrage international et immunité des Etats étrangers et de leurs organismes, par Charlotte Noury et Michaël Jaskierowicz

Soumis le 05/01/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Arbitrage et ADR
... the jurisdictional immunity of a foreign state") : http://www.law.cornell.edu/uscode/html/uscode28/usc_sec_28_00001605 ...

Rien ne saurait me manquer (J’ai découvert Pierre Rabhi sur mon iPhone 7)

...   d’un instant à l’autre comme les émoticônes Facebook : Drôle – en colère – triste – étonné. ...

La spécificité de l’Union Européenne sur la scène internationale dans le cadre du Protocole de Kyoto. Par Léa Bataillard

... plus difficiles ou plus onéreux à atteindre” ( http://www.ef4.be/fr/air-climat/mecanismes-flexibles.html ). Il ... globale contre les changements climatiques »(2008),  www.iucn.org/about/union/commissions/cel/cel_resources/ -A. ...

L'Expo Peyo

Soumis le 22/10/2018 par Tiphaine Daniel dans MCEI / Comptes rendus d'expositions
... termine le 28 octobre !   Pour plus de renseignements : https://www.cwb.fr/agenda/expo-peyo   Comptes rendus d'expositions ...

La spécificité de l’Union Européenne sur la scène internationale dans le cadre du Protocole de Kyoto. Par Léa Bataillard

... plus difficiles ou plus onéreux à atteindre” ( http://www.ef4.be/fr/air-climat/mecanismes-flexibles.html ). Il ... globale contre les changements climatiques »(2008), www.iucn.org/about/union/commissions/cel/cel_resources/ -A. ...

La reconnaissance mutuelle, pomme de discorde entre l’UE et l’OMC par Etienne CHASSAING

... Mutual Recognition at the WTO », http://ssrn.com/abstract=923903 p.15). Il est permis de considérer que ... at the WTO », SSRN, disponible sur http://ssrn.com/abstract=923903 J. Trachtman, « Towards Open ...