La lutte contre le terrorisme en Allemagne
... ? http://blogs.u-paris10.fr/content/propos-des-d%C3%A9rogations-%C3%A0-la-... ... de l‘Europe (Sources internet) [51] http://blogs.u-paris10.fr/content/propos-des-d%C3%A9rogations-%C3%A0-la-... ... Mot-clés: lutte contre le terrorisme en Allemagne
Le contrat d’affrètement en France et en Espagne : réflexions pour une étude comparée autour de sa nature juridique
... le 12 avril 2018. https://www-lexis360-fr.faraway.u-paris10.fr/Document/synthese_exploitat... Delebecque ... le 14 avril 2018. https://www-lexis360-fr.faraway.u-paris10.fr/Document/fasc_1225_exploita... Jurisprudence ... Mot-clés: Contrats d’affrètement / fletamento / contrats de transport maritime / contrats maritimes / marchandises / connaissement / charte-partie / convention de Bruxelles du 25 août 1924 / voyage / coque nue / régime juridique applicable / liberté contractuelle / Ley 14/2014 de 24 de julio de Navegación Marítima
L'arrêt Oliari et autres contre Italie du 21 juillet 2015 et la portée des arrêts de la Cour européenne des droits de l'Homme
Soumis le 22/04/2016 par Andrea Bry dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... Dalloz 1993 p.515 : http://www.dalloz.fr.faraway.u-paris10.fr/documentation/Document?id=RECU... -V. Berger, ...
Le droit à l’eau : un droit fondamental ?
Soumis le 08/05/2018 par Clara Buschardt dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... 110), p. 317-342 ; URL : https://www-cairn-info.faraway.u-paris10.fr/revue-francaise-de-droit-con... CLEMENCEAU ...
Le motif économique de licenciement: étude comparative en droit français et en droit anglais
... v Goonvean 1973 », 2013, Blog de droit du travail M2BDE · A-C. Monkam, G Saincaize, « Les ...Le contrôle de l’identité constitutionnelle allemande, limite à la primauté du droit de l’UE : l’arrêt de la CJUE Melloni mis à l’épreuve par un arrêt du Tribunal constitutionnel fédéral allemand du 15 décembre 2015
... 29 novembre 2011, accessible en ligne : http://blogs.u-paris10.fr/content/lint%C3%A9gration-de-normes-internatio... ... Mot-clés: primauté / droits fondamentaux / mandat d'arrêt européen / Grundgesetz / CJUE / Bundesverfassungsgericht