Le sang de Médusa et la naissance du corail rouge (ou) ce que nous dévoile la mythologie de notre société.
... sa force, en somme. D’ailleurs est-ce un hasard si Pascal Paoli avait une tête de Méduse sur son bouclier et ... Mot-clés:
La reconnaissance des décisions étrangères d’adoption en droit allemand et droit français par Sarah Legros
Soumis le 25/02/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... de plein droit ses effets en France, que s’il n’est en rien contraire à l’ordre public français (Civ. 1ère, 18 ...
Une analyse comparative du droit de la responsabilité internationale à la lumière de l’affaire Behrami c. France et l’arrêt Al-Jedda c. Royaume-Uni, par Jean Plattard
Soumis le 12/04/2010 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... mais la Cour, en deuxième instance, l’a refusé tout en affirmant l’autonomie du droit communautaire et ...
Mot-clés: Royaume-Uni / Responsabilité internationale / Résolution / Otan / Kosovo / France / Cour européenne des droits de l Homme
Enjeux et complexité des successions internationales : de l’échec de la Convention de La Haye du 1er août 1989 à l’avènement d’une harmonisation des règles de conflit de lois à l’échelle européenne. Marie Tixier.
Soumis le 08/07/2011 par Marie Tixier dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... droit international privé des successions, il n’en est rien. L’expansion des codifications nationales reflète un ...
Mot-clés: successions internationales / conflit de lois
Le licenciement du salarié pour handicap- Décision de la Cour fédérale du travail, BAG-6 AZR 190/12, 19.12.2013, considérant que le licenciement en raison d'une infection à VIH est une discrimination liée au handicap
... été recruté ou non dans le cadre des quotas. En effet, tout employeur qui emploie plus de vingt personnes a ...La Convention européenne du Conseil de l’Europe sur la coproduction cinématographique : approche comparative de la nationalité des coproductions par Zelda GERARD
... se voit donner le droit à un internégatif « ou tout autre support permettant la reproduction » du film. ... Mot-clés: Coproduction cinématographique / Conseil de lEurope
L’appréciation du droit à un procès équitable et à un recours effectif en matière de Justice militaire, par Thomas Rapoport
Soumis le 06/04/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... de violations des droits de l’homme (principe n°9), tout en limitant la compétence des juridictions militaires ...
Mot-clés: justice militaire; procès équitable
La lutte contre les discriminations au Royaume-Uni
... a mis en place une disposition qui interdisait le port de tout signe d’appartenance religieuse apparent. Madame ... (EAT). [5] Eweida c. British Airways Ltd [2010] EWCA Civ 80 . Eweida c. Royaume-Uni , [2013] ECHR 37 . [6] Chaplin ...Commentaire du § 622 alinéa 2 BGB relatif aux délais de préavis en cas de licenciement - par Marianna Clemens
... en raison de l’âge qui n’était pas justifiable. Tout cela annonçait l’issue donné par la CJCE. B. ...L’arrêt Gasser, ou la réunion des inquiétudes franco-anglaises quant à l’efficacité des clauses attributives de compétence. par Julie Thibault
Soumis le 19/06/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... exclues du domaine de la litispendance, pour prévenir tout risque d’abus (H. Muir-Watt, RCDIP, 2004, p.460). ...