Dans l'atelier du sculpteur Pier Spartà
... , plâtre, cire, fer à béton, 110 x 80 x 60 cm, 2015 Pier Spartà, Le tombeau , contre-plaqué, mortier, ... cours de réalisation Entretiens / Portraits d'artistes MCEI Dans l'atelier du sculpteur Pier Spartà ...Les lieux privatifs de liberté en Italie : De la Cour constitutionnelle au Comité européen pour la prévention contre la torture (rapport du 8 septembre 2017)
... de l'homme dans un arrêt dit Sulejmanovic en juillet 2010. Le gouvernement italien y a fait suite en déclarant un ... domicile en raison de l’âge de leur enfant. En novembre 2015, l’enfant atteint l’âge de six ans. En application ... d'enquête parlementaire qui, en 2011, dévoile au grand jour cette triste réalité. Le rapport évoque notamment des ...Comparaison des pouvoirs de contrôle et de sanction des autorités de contrôle allemandes avec d’autres pays européens, par Amélie Charles
... toutes les informations nécessaires. Cependant, à ce jour, les pouvoirs de contrôle et de sanction diffèrent ... protection (Monetary Penalties) Order » du 6 avril 2010 que l’ICO est habilité à prononcer des sanctions. ... prononcé, qui ne sont pas encore totalement payées à ce jour. En France, en 2014, il y a eu 168 000 € d’amende ... Mot-clés: Union Européenne / protection des données personnelles / France / contrôle / CNIL / CEDH / BDSG / Autorité de contrôle / Allemagne
L'Afghanistan, terre multiculturelle
... du rapport de l’Homme au monde des animaux voit le jour tout en se déclinant de manière spécifique. Il nous ... comme orientation religieuse. Interculturalité MCEI L'Afghanistan, terre multiculturelle ...L’affaire des Douze Tribus : entre interdiction des châtiments corporels et place croissante de l’intérêt supérieur de l’enfant dans le respect des libertés fondamentales
... l’enfant »», CommDH/IssuePaper(2006), version mise à jour en juin 2008, disponible à l’adresse suivante: ... Bewahrungsstrafen verureteilt »,Süddeutsche, 20 janvier 2015 disponible à l’adresse suivante: ... DUMORTIER T., op.cit. , § 30 ; CEDH, arrêt du 6 juillet 2010 n°41615/07, affaire Neulinger et Shuruk c. Suisse, ...Contrôle sur place des autorités de supervision bancaire et protection de la vie privée en droit franco-irlandais (à propos de l’arrêt de la Cour suprême irlandaise CRH plc v Competition and Consumer Protection Commission du 29 mai 2017 (IESC 34 [2017]))
... (ACPR) créée par une ordonnance du 21 octobre 2010. Elle a compétence sur les secteurs bancaire, ... (l’arrêt) le 29 mai 2017. En l’espèce, le 14 mai 2015, deux agents de la « Competition and Consumer ... la saisie de documents dans son arrêt C-583/13 du 18 juin 2015 (§116 de l’arrêt). En conclusion, la décision de ... Mot-clés: régulation bancaire / autorité de supervision / Vie privée / Protection / contrôle sur place / Irlande / France
Les Carnets de Cerise, Une bande dessinée pas comme les autres
... j'étais petite, je me suis fait la promesse que si un jour, j'avais un journal intime, il commncerait comme ça. Il ... qu’à leurs parents. Comptes rendus de lecture MCEI Les Carnets de Cerise, Une bande dessinée pas comme les ... Mot-clés: Les Carnets de Cerise / bande dessinée / littérature jeunesse / Joris Chamblain / Aurélie Neyret